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Journal Officiel 2020 N°8 NC du 28/01/2020

  • Arrêté n° 16700 VR/DPE du 20/01/2020
    Arrêté n° 16700 VR/DPE du 20 janvier 2020 modifiant les arrêtés n° 23241 VR/DPE du 8 juillet 2019, n° 23065 VR/DPE du 4 février 2019 et n° 23034 VR/DPE du 13 décembre 2018 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement de Polynésie française
  • Délibération n° 2019-106 APF du 23/12/2019
    Erratum à l'intitulé de la délibération n° 2019-106 APF du 23 décembre 2019 portant approbation du compte financier 2018 du collège de Paopao et portant affectation de son résultat, publiée au JOPF n° 9 NS du 22 janvier 2020 à la page 1214
  • Arrêté n° 87 CM du 22/01/2020
    Arrêté n° 87 CM du 22 janvier 2020 portant versement à la Caisse des dépôts et consignations des indemnités dues aux propriétaires des parcelles de terre nécessaires à l'aménagement du carrefour de Taina sis dans la commune de Punaauia
  • Arrêté n° 88 CM du 23/01/2020
    Arrêté n° 88 CM du 23 janvier 2020 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois de décembre 2019
  • Arrêté n° 89 CM du 23/01/2020
    Arrêté n° 89 CM du 23 janvier 2020 constatant les index hybrides pour le mois de décembre 2019
  • Arrêté n° 90 CM du 23/01/2020
    Arrêté n° 90 CM du 23 janvier 2020 portant autorisation préalable d'investissement étranger en Polynésie française au profit de Mme Sawami Kaneko épouse Troudart
  • Arrêté n° 741 VP du 21/01/2020
    Arrêté n° 741 VP du 21 janvier 2020 portant autorisation d'organiser une loterie au profit de l'association Geohisle
  • Arrêté n° 742 VP/CDE du 21/01/2020
    Arrêté n° 742 VP/CDE du 21 janvier 2020 portant désignation de Mme Rebecca Garbutt en qualité de contrôleur délégué du contrôleur des dépenses engagées au sein de la cellule CHPF du 21 janvier 2020 au 3 avril 2020 inclus
  • Décision n° 743 VP/DGAE du 21/01/2020
    Décision n° 743 VP/DGAE du 21 janvier 2020 portant rejet de la requête en extension sur la prorogation du modèle n° 045816
  • Décision n° 744 VP/DGAE du 21/01/2020
    Décision n° 744 VP/DGAE du 21 janvier 2020 portant rejet de la requête en extension sur la prorogation du modèle n° 095398

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