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Journal Officiel 2020 N°83 du 16/10/2020

  • Arrêté n° 9459 VP du 09/10/2020
    Arrêté n° 9459 VP du 9 octobre 2020 modifiant l'arrêté n° 6287 MPF du 5 juillet 2017 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Jean-Claude Tiaremoana Tahua sis à Takapoto, commune de Takaroa (exploitant n° 192)
  • Arrêté n° 9460 VP du 09/10/2020
    Arrêté n° 9460 VP du 9 octobre 2020 abrogeant l'arrêté n° 1639 MPF du 21 février 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Tane Maurice Tokoragi sis à Takume, commune de Makemo (exploitant n° 65)
  • Arrêté n° 9461 VP du 09/10/2020
    Arrêté n° 9461 VP du 9 octobre 2020 abrogeant l'arrêté n° 6342 VP du 12 juin 2019 modifié portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mme Deana Vahinetoareia Hinano Goupil sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 339)
  • Arrêté n° 9462 VP du 09/10/2020
    Arrêté n° 9462 VP du 9 octobre 2020 abrogeant l'arrêté n° 11173 MEI du 15 décembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Daniel Cheung sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 172)
  • Arrêté n° 9463 VP du 09/10/2020
    Arrêté n° 9463 VP du 9 octobre 2020 abrogeant l'arrêté n° 11174 MEI du 15 décembre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Teikihinui Mareikura Poerava Madec sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 173)
  • Arrêté n° 9464 VP du 09/10/2020
    Arrêté n° 9464 VP du 9 octobre 2020 abrogeant l'arrêté n° 8253 VP du 4 septembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de Mlle Teatatuhi Teopurei Itia Elwine Tepea sis à Katiu, commune de Makemo (exploitant n° 212)
  • Arrêté n° 9465 VP du 09/10/2020
    Arrêté n° 9465 VP du 9 octobre 2020 abrogeant l'arrêté n° 8787 MEI du 1er octobre 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Lorenzo Toriki Tehau sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 369)
  • Arrêté n° 9466 VP du 09/10/2020
    Arrêté n° 9466 VP du 9 octobre 2020 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Bernard Gabriel Félix Henry sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 76)
  • Arrêté n° 9467 VP du 09/10/2020
    Arrêté n° 9467 VP du 9 octobre 2020 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de M. Bob Faura sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 347)
  • Arrêté n° 9468 VP du 09/10/2020
    Arrêté n° 9468 VP du 9 octobre 2020 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire du domaine public maritime à des fins d'exploitation perlicole au profit de la SCA Moana Kihi Perles sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 232)

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