Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Journal Officiel 2020 N°92 NC du 17/11/2020

Journal Officiel 2020 N°92 NC du 17/11/2020

  • Arrêté n° 10860 VP/DRM du 10/11/2020
    Arrêté n° 10860 VP/DRM du 10 novembre 2020 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Jeffry Manuarii Rehua à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 280)
  • Arrêté n° 10862 VP du 10/11/2020
    Arrêté n° 10862 VP du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté n° 9994 VP du 26 octobre 2020 portant autorisation d'occupation temporaire de trois (3) emplacements du domaine public maritime sis à Moorea, commune de Moorea-Maiao, au profit de l'Association Moorea Coral Gardeners
  • Arrêté n° 10863 VP du 10/11/2020
    Arrêté n° 10863 VP du 10 novembre 2020 autorisant le transfert et le renouvellement de l'autorisation de location de deux parcelles de terre domaniale dénommée "Vaihata dite Vaevaea", cadastrées section MT n° 12 et n° 13, sises commune de Rangiroa, commune associée de Makatea, au profit de Mme Marie Turama Manuia Mai
  • Arrêté n° 10864 VP du 10/11/2020
    Arrêté n° 10864 VP du 10 novembre 2020 autorisant la location de la parcelle de terre domaniale dénommée "Tauaimahana", référencée section DA n° 25, sise à Aratika, commune de Fakarava, au profit de M. Henri Tavae
  • Arrêté n° 10868 VP du 10/11/2020
    Arrêté n° 10868 VP du 10 novembre 2020 portant octroi d'une aide financière à M. Mauri Atino Stanley Poevai
  • Arrêté n° 10869 VP du 10/11/2020
    Arrêté n° 10869 VP du 10 novembre 2020 portant octroi d'une aide financière à M. Joël Patea Paofai
  • Arrêté n° 10870 VP du 10/11/2020
    Arrêté n° 10870 VP du 10 novembre 2020 portant octroi d'une aide financière à M. Frankie Hitimaue
  • Arrêté n° 10871 VP du 10/11/2020
    Arrêté n° 10871 VP du 10 novembre 2020 portant octroi d'une aide financière à M. Pierre Arena Faatoa
  • Arrêté n° 10872 VP du 10/11/2020
    Arrêté n° 10872 VP du 10 novembre 2020 portant octroi d'une aide financière à M. Elie Tepeaotohetia Mendiola
  • Arrêté n° 10873 VP/DRM du 10/11/2020
    Arrêté n° 10873 VP/DRM du 10 novembre 2020 modifiant l'arrêté n° 73 MPP du 2 février 2005 accordant à M. Christian Tere Teihotua Hart le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle pour l'exploitation des ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive située au large des côtes de la Polynésie française

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12  13  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.