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Journal Officiel 2020 N°93 du 20/11/2020

  • Arrêté n° 11056 MGT du 12/11/2020
    Arrêté n° 11056 MGT du 12 novembre 2020 portant autorisation d'extraction de sable sur le domaine public maritime, sis dans la commune de Ua Pou, commune associée de Hakahau, en faveur de la commune de Ua Pou
  • Arrêté n° 11074 MGT du 13/11/2020
    Arrêté n° 11074 MGT du 13 novembre 2020 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative aux terres Tupapaurua cadastrée LA n° 33 (plan 3) et Tupapaurua cadastrée LA n° 35 (plan 4) nécessaires à l'aménagement de la route traversière de l'île de Tahiti, accès dans la vallée de Vaihiria, à Mataiea, dans la commune de Teva I Uta
  • Arrêté n° 11075 MGT du 13/11/2020
    Arrêté n° 11075 MGT du 13 novembre 2020 ordonnant la déconsignation d'une partie des indemnités versées à la Caisse des dépôts et consignations relative aux terres Teonegure 2 (plan 20) et Teonegure 1 (plan 21) nécessaires à la réalisation des travaux d'extension de l'aérodrome de Fangatau, dans l'archipel des Tuamotu
  • Arrêté n° 11085 MGT du 13/11/2020
    Arrêté n° 11085 MGT du 13 novembre 2020 portant autorisation d'extraction de 9000 mètres cubes d'agrégats sur la terre "Matotea" cadastrée section LC n° 11 sise à Faaone, commune de Taiarapu-Est, en faveur de l'entreprise RBK
  • Avis du 20/11/2020
    Direction régionale des douanes. - Cours des changes (période du 20 novembre au 3 décembre 2020 inclus)
  • Avis du 13/11/2020
    Service de l'urbanisme. - Avis concernant une demande de régularisation de permis de lotir pour l'extension du lotissement Pamatai Hills, tranche 3 de 219 lots sise à Faa'a, pour le compte de la SNC Pamatai
  • Convention 6507/VP/DRM du 05/10/2020
    Erratum à la convention n° 6507 VP/DRM du 5 octobre 2020 relative à la collaboration entre la direction des ressources marines (DRM) et l'Ifremer dans le cadre de la mise en place d'un programme de recherche et développement des techniques de reproduction contrôlée, d'élevages en bassins puis de pacage marin d'holothuries à mamelles, publiée au JOPF n° 91 du 13 novembre 2020, page 16622
  • Convention 6508/VP/DRM du 05/10/2020
    Erratum à la convention n° 6508 VP/DRM du 5 octobre 2020 de collaboration entre la direction des ressources marines (DRM) et l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer) au titre du projet "OstreaPol": Innovation scientifique et technologique pour la relance potentielle d'une filière ostréicole (Saccostrea sp.) en Polynésie française, publiée au JOPF n° 91 du 13 n[...]
  • Convention 6509/VP/DRM du 05/10/2020
    Erratum à la convention n° 6509 VP/DRM du 5 octobre 2020 de collaboration entre l'Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (Ifremer) et la direction des ressources marines (DRM) au titre du projet "MICROplastiques dans les LAGons 2", acronyme : MICROLAG 2, publiée au JOPF n° 91 du 13 novembre 2020, page 16642

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