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Journal Officiel 2020 N°93 du 20/11/2020

  • Arrêté n° 1895 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1895 CM du 16 novembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de tennis pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020
  • Arrêté n° 1896 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1896 CM du 16 novembre 2020 autorisant la cession à titre gratuit de diverses parcelles dépendant de la terre Hua au profit de l'Office polynésien de l'habitat
  • Arrêté n° 1897 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1897 CM du 16 novembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Club de tir Tiare Apetahi pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020
  • Arrêté n° 1898 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1898 CM du 16 novembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Ecole de voile de Arue pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020
  • Arrêté n° 1899 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1899 CM du 16 novembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Samine pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020
  • Arrêté n° 1900 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1900 CM du 16 novembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Jeunesse sportive polynésienne pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020
  • Arrêté n° 1901 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1901 CM du 16 novembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Papara Football Club pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020
  • Arrêté n° 1902 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1902 CM du 16 novembre 2020 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association District de volley-ball de Pairaa Popo No Tupuai pour le financement de ses activités générales au titre de l'année 2020
  • Arrêté n° 1939 CM du 17/11/2020
    Arrêté n° 1939 CM du 17 novembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 668 CM du 6 mai 2013 modifié relatif à la Chambre et au registre de l'agriculture et de la pêche lagonaire
  • Arrêté n° 1817 CM du 12/11/2020
    Arrêté n° 1817 CM du 12 novembre 2020 rendant exécutoire la délibération n° 6-2020 CMA du 19 octobre 2020 portant adoption de la décision budgétaire modificative n°1 du Centre des métiers d'art pour l'exercice 2020

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