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Journal Officiel 2020 N°93 du 20/11/2020

  • Arrêté n° 1872 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1872 CM du 16 novembre 2020 rendant exécutoires les délibérations n° 23-2020 du 29 mai 2020 et n° 24-2020 du 29 mai 2020 du collège de Afareaitu - Moorea adoptant le compte financier et portant affectation du résultat de l'exercice 2019
  • Arrêté n° 1874 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1874 CM du 16 novembre 2020 rendant exécutoires les délibérations n° 4-2020 Clg Paopao du 4 juin 2020 et n° 5-2020 Clg Paopao du 4 juin 2020 du collège de Paopao - Moorea adoptant le compte financier et portant affectation du résultat de l'exercice 2019
  • Arrêté n° 1876 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1876 CM du 16 novembre 2020 rendant exécutoires les délibérations n° 6-2020 du 25 mai 2020 et n° 7-2020 du 25 mai 2020 du lycée professionnel de Faa'a adoptant le compte financier et portant affectation du résultat de l'exercice 2019
  • Arrêté n° 1878 CM du 16/11/2020
    Arrêté n° 1878 CM du 16 novembre 2020 rendant exécutoires les délibérations n° 104-2019 du 26 mai 2020 et n° 105-2020 du 26 mai 2020 du collège Henri-Hiro adoptant le compte financier et portant affectation du résultat de l'exercice 2019
  • Arrêté n° 1702 CM du 30/10/2020
    Erratum à l'arrêté n° 1702 CM du 30 octobre 2020 rendant exécutoire la délibération n° 34-2020 CHPF du 9 octobre 2020 du Centre hospitalier de la Polynésie française levant la prescription sur certaines factures présentées par l'Institut Malardé, publié au JOPF n° 89 du 6 novembre 2020, page 16111
  • Arrêté n° 962 PR du 13/11/2020
    Arrêté n° 962 PR du 13 novembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 1507 PR du 12 décembre 2018 portant attribution aux organisations syndicales représentatives du crédit d'heures mensuel alloué au titre des décharges d'activité de service
  • Arrêté n° 963 PR du 13/11/2020
    Arrêté n° 963 PR du 13 novembre 2020 portant modification de l'arrêté n° 647 PR 30 août 2016 portant établissement de la liste des sportifs de haut niveau
  • Arrêté n° 964 PR du 16/11/2020
    Arrêté n° 964 PR du 16 novembre 2020 relatif à l'exercice des attributions du vice-président, ministre de l'agriculture, de l'économie bleue et du domaine, en charge de la recherche
  • Arrêté n° 10975 VP/DRM du 12/11/2020
    Arrêté n° 10975 VP/DRM du 12 novembre 2020 portant délégation de signature de M. Cédric Ponsonnet, directeur de la direction des ressources marines, au profit d'agents placés sous son autorité
  • Arrêté n° 11027 VP du 12/11/2020
    Arrêté n° 11027 VP du 12 novembre 2020 portant octroi d'une aide financière à Mme Anna Tetauru épouse Caire

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