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Journal Officiel 2020 N°96 du 01/12/2020

  • Arrêté n° 790 DIRAJ/BAJC du 23/11/2020
    Arrêté n° HC 790/DIRAJ/BAJC/mn du 23 novembre 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Tetarahua Teto, ayants droits de Mme Temehau Adela Teto veuve Tehiva, pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunaga, Teruriga, Tekurahoroi (C1, C2 et C3, parcelle n° 74) sises à Hao
  • Arrêté n° 791 DIRAJ/BAJC du 23/11/2020
    Arrêté n° HC 791/DIRAJ/BAJC/mn du 23 novembre 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Tetarahua Kainuku a Teto, ayants droits de Mme Ipuroro Teto épouse Hora, pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunaga, Teruriga, Tekurahoroi (C1, C2 et C3, parcelle n° 74) sises à Hao
  • Arrêté n° 793 DIRAJ/BAJC du 23/11/2020
    Arrêté n° HC 793/DIRAJ/BAJC/mn du 23 novembre 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Tetarahua Teto, ayants droits de M. Paulo Keha Kaumuku Teto, pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunaga, Teruriga, Tekurahoroi (C1, C2 et C3, parcelle n° 74) sises à Hao
  • Arrêté n° 792 DIRAJ/BAJC du 23/11/2020
    Arrêté n° HC 792/DIRAJ/BAJC/mn du 23 novembre 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Tetarahua Kainuku a Teto, ayants droits de Mme Hakamiri Terava a Teto veuve Ahini, pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunaga, Teruriga, Tekurahoroi (C1, C2 et C3, parcelle n° 74) sises à Hao
  • Arrêté n° 794 DIRAJ/BAJC du 23/11/2020
    Arrêté n° HC 794/DIRAJ/BAJC/mn du 23 novembre 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Tetarahua Kainuku a Teto, ayants droits de Mme Madeleine Gatake a Teto épouse Tagi, pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunaga, Teruriga, Tekurahoroi (C1, C2 et C3, parcelle n° 74) sises à Hao
  • Arrêté n° 795 DIRAJ/BAJC du 23/11/2020
    Arrêté n° HC 795/DIRAJ/BAJC/mn du 23 novembre 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Tetarahua Teto, ayants droits de M. Mahinui Amédée Teto, pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunaga, Teruriga, Tekurahoroi (C1, C2 et C3, parcelle n° 74) sises à Hao
  • Arrêté n° 796 DIRAJ/BAJC du 23/11/2020
    Arrêté n° HC 796/DIRAJ/BAJC/mn du 23 novembre 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Tetarahua Teto, ayants droits de Mme Mareta Teataunua Teto épouse Ledreff pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunaga, Teruriga, Tekurahoroi (C1, C2 et C3, parcelle n° 74) sises à Hao
  • Arrêté n° 798 DIRAJ/BAJC du 23/11/2020
    Arrêté n° HC 798/DIRAJ/BAJC/mn du 23 novembre 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Tetarahua Teto, pour Mme Célina Temarama Teto veuve Jacquel pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunaga, Teruriga, Tekurahoroi (C1, C2 et C3, parcelle n° 74) sises à Hao
  • Arrêté n° 797 DIRAJ/BAJC du 23/11/2020
    Arrêté n° HC 797/DIRAJ/BAJC/mn du 23 novembre 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Tetarahua Teto, pour Mme Huiroro Iona Léontine Teto épouse Tavaitai, pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunaga, Teruriga, Tekurahoroi (C1, C2 et C3, parcelle n° 74) sises à Hao
  • Arrêté n° 799 DIRAJ/BAJC du 23/11/2020
    Arrêté n° HC 799/DIRAJ/BAJC/mn du 23 novembre 2020 ordonnant la levée de consignation à la Caisse des dépôts et consignation des sommes dues aux héritiers de la souche Tetarahua Teto, ayants droits de M. Tuteamaru Kamake Teto, pour les terres Tehihiga-Tekatipita, Opetue, Tepaerau, Tepunga, Teruriga, Tekurahoroi (C1, C2 et C3, parcelle n° 74) sises à Hao

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