Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2020 - Numéros normaux > Journal Officiel 2020 N°17 NC du 28/02/2020

Journal Officiel 2020 N°17 NC du 28/02/2020

  • Arrêté n° 114 DIRAJ/BRE du 26/02/2020
    Arrêté n° HC 114 DIRAJ/BRE du 26 février 2020 portant institution des commissions de contrôle des opérations de vote pour les communes de Faa'a, Papeete et Punaauia, à l'occasion de l'élection des conseillers municipaux des dimanches 15 et 22 mars 2020
  • Arrêté n° 150 DMME/BRHT/JC du 26/02/2020
    Arrêté n° HC 150 DMME/BRHT/jc du 26 février 2020 portant délégation de signature à M. Christophe Deschamps, directeur de cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
  • Arrêté n° 151 DMME/BRHT/JC du 26/02/2020
    Arrêté n° HC 151 DMME/BRHT/jc du 26 février 2020 portant délégation de signature à M. Guy Fitzer, chef des subdivisions administratives des îles du Vent et des îles Sous-le-Vent
  • Arrêté n° 201 CM du 26/02/2020
    Arrêté n° 201 CM du 26 février 2020 portant nomination de Mme Noëlyne Teiti en qualité de contrôleur des dépenses engagées
  • Arrêté n° 202 CM du 26/02/2020
    Arrêté n° 202 CM du 26 février 2020 fixant la valeur CAF barème représentative de la valeur en douane de certains produits hydrocarbures en Polynésie française
  • Arrêté n° 203 CM du 26/02/2020
    Arrêté n° 203 CM du 26 février 2020 fixant les montants de stabilisation applicables à certains hydrocarbures en Polynésie française
  • Arrêté n° 204 CM du 26/02/2020
    Arrêté n° 204 CM du 26 février 2020 fixant le prix maximal de gros de certains hydrocarbures en Polynésie française
  • Arrêté n° 205 CM du 26/02/2020
    Arrêté n° 205 CM du 26 février 2020 fixant le prix maximal de détail de certains hydrocarbures en Polynésie française
  • Arrêté n° 206 CM du 26/02/2020
    Arrêté n° 206 CM du 26 février 2020 portant modification de la délibération n° 2002-137 APF du 24 octobre 2002 modifiée relative à Tahiti Nui aménagement et développement et de l'arrêté n° 1913 CM du 23 décembre 2013 modifié portant modification des statuts de l'établissement public à caractère industriel et commercial Tahiti Nui aménagement et développement
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données