Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2021 - Numéros normaux > Journal Officiel 2021 N°74 du 14/09/2021

Journal Officiel 2021 N°74 du 14/09/2021

  • Arrêté n° 9786 MEF/DGAE du 08/09/2021
    Arrêté n° 9786 MEF/DGAE du 8 septembre 2021 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3799591
  • Arrêté n° 9787 MEF/DGAE du 08/09/2021
    Arrêté n° 9787 MEF/DGAE du 8 septembre 2021 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3132772
  • Arrêté n° 9788 MEF/DGAE du 08/09/2021
    Arrêté n° 9788 MEF/DGAE du 8 septembre 2021 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 3107706
  • Arrêté n° 9789 MEF/DGAE du 08/09/2021
    Arrêté n° 9789 MEF/DGAE du 8 septembre 2021 portant rejet de la requête en extension du renouvellement de la marque n° 1737118
  • Arrêté n° 9790 MEF/DGAE du 08/09/2021
    Arrêté n° 9790 MEF/DGAE du 8 septembre 2021 portant rejet de la requête en extension du renouvellement des marques n° 3108278 et n° 3108279
  • Arrêté n° 9799 MEF/DGAE du 08/09/2021
    Arrêté n° 9799 MEF/DGAE du 8 septembre 2021 portant extension de 4 brevets français
  • Arrêté n° 9800 MEF/DGAE du 09/09/2021
    Arrêté n° 9800 MEF/DGAE du 9 septembre 2021 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Arnaud Lai pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
  • Arrêté n° 9801 MEF/DGAE du 09/09/2021
    Arrêté n° 9801 MEF/DGAE du 9 septembre 2021 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Averii Auraa pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
  • Arrêté n° 9802 MEF/DGAE du 09/09/2021
    Arrêté n° 9802 MEF/DGAE du 9 septembre 2021 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Carole Le Mouchon épouse Lefait pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
  • Arrêté n° 9743 MCE/DIREN du 07/09/2021
    Arrêté n° 9743 MCE/DIREN du 7 septembre 2021 autorisant l'Association Océan de vie à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces marines protégées du code de l'environnement à des fins commerciales dans les eaux de Tahiti, Moorea, Maiao, Tetiaroa, Makatea, Mataiva et Tikehau

Page : 1   2   3   4   5   6   7   8   9  10   11  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données