Journal Officiel 2021 N°81 du 08/10/2021
- Arrêté n° 10835 MLA/DPAM du 01/10/2021
Arrêté n° 10835 MLA/DPAM du 1er octobre 2021 arrêtant la liste des candidats(es) autorisés(es) à se présenter aux épreuves d'évaluation théorique et pratique conduisant à l'obtention du certificat de pilote lagonaire (CPL), organisées à Moorea du 4 au 5 octobre 2021 inclus - Arrêté n° 10836 MLA/DPAM du 01/10/2021
Arrêté n° 10836 MLA/DPAM du 1er octobre 2021 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention des modules 2 “conduite du navire", et 3 "contrôle de l'exploitation du navire” du certificat de pilote lagonaire (CPL), tenue à Moerai (Rurutu) du 30 au 31 août 2021 inclus - Arrêté n° 10837 MLA/DPAM du 01/10/2021
Arrêté n° 10837 MLA/DPAM du 1er octobre 2021 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention du certificat de patron lagonaire pêche et culture marines (CPLPCM) tenue à Moerai (Rurutu) du 31 août au 1er septembre 2021 inclus - Arrêté n° 10838 MLA/DPAM du 01/10/2021
Arrêté n° 10838 MLA/DPAM du 1er octobre 2021 proclamant les résultats de la session d'examen conduisant à l'obtention du module 3 “conduite du navire avancée” du brevet de capitaine de pêche côtière (BCPC) tenue à Papeete (Tahiti) du vendredi 30 avril au vendredi 7 mai 2021 inclus - Arrêté n° 10847 MCE du 01/10/2021
Arrêté n° 10847 MCE du 1er octobre 2021 autorisant l'élimination des fiches d'informations généalogiques détenues par la section d'information et d'accès aux documents fonciers et généalogiques de la direction des affaires foncières - Arrêté n° 10848 MCE du 01/10/2021
Arrêté n° 10848 MCE du 1er octobre 2021 autorisant M. Moanatea Claret à effectuer une campagne de prospections et d'inventaire archéologiques sur les parcelles cadastrées A 3089 et A 3091, terres “Domaine Lherbier”, sises dans la commune associée de Atuona, île de Hiva Oa, archipel des Marquises - Arrêté n° 10849 MCE du 01/10/2021
Arrêté n° 10849 MCE du 1er octobre 2021 autorisant M. Moanatea Claret à effectuer une campagne de prospections et d'inventaire archéologiques sur les parcelles cadastrées BR 1, BS 1 et BT 1, terres “Domaine Tauraatua partie du domaine Poroi”, sises dans la commune associée de Vairao, commune de Taiarapu-Ouest, île de Tahiti - Arrêté n° 10898 MCE/DIREN du 04/10/2021
Arrêté n° 10898 MCE/DIREN du 4 octobre 2021 autorisant la société SARL Huahine excursions à exercer une activité d'approche des baleines et autres mammifères marins dans les eaux de Huahine avec le navire de numéro d'immatriculation PY10838 (Huahine Nautique II) sans mise à l'eau - Arrêté n° 10899 MCE/DIREN du 04/10/2021
Arrêté n° 10899 MCE/DIREN du 4 octobre 2021 autorisant la société KMH média production à exercer une activité de prises de vues et de son des espèces marines protégées du code de l'environnement à des fins commerciales dans les eaux de Moorea - Arrêté n° 10807 MEA du 30/09/2021
Arrêté n° 10807 MEA du 30 septembre 2021 portant approbation de la décision budgétaire modificative n° 6 du collège de Moerai - Rurutu adoptée par le conseil d'établissement lors de la séance du 9 septembre 2021
