Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2021 - Numéros normaux > Journal Officiel 2021 N°89 NC du 05/11/2021

Journal Officiel 2021 N°89 NC du 05/11/2021

  • Arrêté n° 2439 CM du 28/10/2021
    Arrêté n° 2439 CM du 28 octobre 2021 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'organisation syndicale “Confédération des syndicats des travailleurs de Polynésie/Force Ouvrière” (CSTP/FO) pour une participation à ses dépenses pour l'année 2021
  • Arrêté n° 2440 CM du 28/10/2021
    Arrêté n° 2440 CM du 28 octobre 2021 approuvant l'avenant n° 7 à la convention n° 02-439 du 13 mars 2002 relative à la concession du service public d'assainissement collectif des eaux usées de la commune de Punaauia
  • Arrêté n° 2441 CM du 28/10/2021
    Arrêté n° 2441 CM du 28 octobre 2021 portant création de l'Agence de développement économique de la Polynésie française
  • Arrêté n° 2443 CM du 29/10/2021
    Arrêté n° 2443 CM du 29 octobre 2021 portant approbation des conventions relatives à l'adhésion des gestionnaires des réseaux publics de distribution d'électricité au dispositif de solidarité dans le domaine de l'électricité et octroyant le bénéfice du régime fiscal privilégié au titre du deuxième alinéa de l'article 2 de la délibération n° 90-121 AT du 13 décembre 1990
  • Arrêté n° 2444 CM du 02/11/2021
    Arrêté n° 2444 CM du 2 novembre 2021 portant adaptation des programmes d'enseignement d'histoire et géographie des classes de terminale préparant au baccalauréat professionnel
  • Arrêté n° 2445 CM du 02/11/2021
    Arrêté n° 2445 CM du 2 novembre 2021 portant adaptation des programmes d'enseignement d'histoire et géographie des classes de première préparant au baccalauréat professionnel et des classes de première préparant au brevet des métiers d'art
  • Arrêté n° 2410 CM du 28/10/2021
    Arrêté n° 2410 CM du 28 octobre 2021 rendant exécutoire la délibération n° 3 ICPF/21 du 26 octobre 2021 de l'Institut du cancer de Polynésie française - Tahiarua Onohi Mihinoa a Tati, dit Tiurai relative à la rémunération du directeur de l'Institut du cancer de Polynésie française - Tahiarua Onohi Mihinoa a Tati, dit Tiurai
  • Arrêté n° 2412 CM du 28/10/2021
    Arrêté n° 2412 CM du 28 octobre 2021 rendant exécutoire la délibération n° 16-2021 ISPF du 30 septembre 2021 fixant l'indice de rémunération mensuelle brute de M. Nicolas Prud'homme, directeur de l'Institut de la statistique de la Polynésie française pour l'exercice 2021
  • Arrêté n° 2414 CM du 28/10/2021
    Arrêté n° 2414 CM du 28 octobre 2021 rendant exécutoire la délibération n° 18-2021 ISPF du 30 septembre 2021 portant proposition d'octroi d'une indemnité de sujétions spéciales, dans le cadre du recensement de la population, aux agents de l'Institut de la statistique de la Polynésie française, nommés superviseurs
  • Arrêté n° 2436 CM du 28/10/2021
    Arrêté n° 2436 CM du 28 octobre 2021 rendant exécutoire la délibération n° 9-21 CAPF du 13 octobre 2021 portant modification de la délibération 4-8 CAPF du 24 juin 2008 fixant les tarifs de location du matériel instrumental du Conservatoire artistique de la Polynésie française

Page : 1   2   3  4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données