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Journal Officiel 2021 N°89 NC du 05/11/2021

  • Arrêté n° 11893 VP/DRM du 28/10/2021
    Arrêté n° 11893 VP/DRM du 28 octobre 2021 autorisant à titre dérogatoire l'équipe du professeur Marie Strader de l'Université d'Auburn à exercer la pêche sous-marine à l'aide d'un équipement autonome
  • Arrêté n° 11894 VP/DRM du 28/10/2021
    Arrêté n° 11894 VP/DRM du 28 octobre 2021 accordant à M. Michaël Aillaud le bénéfice d'une licence de pêche professionnelle dite “apte à naviguer” pour l'exploitation de ressources vivantes de la mer territoriale et de la zone économique exclusive situées au large des côtes de la Polynésie française
  • Arrêté n° 11895 VP/DRM du 28/10/2021
    Arrêté n° 11895 VP/DRM du 28 octobre 2021 abrogeant l'arrêté n° 13950 VP du 20 décembre 2018 portant autorisation d'occupation temporaire d'un (1) emplacement du domaine public maritime sis à Katiu, commune de Makemo, au profit de M. Vaea Cyrille Williams (exploitant n° 53)
  • Arrêté n° 11911 VP/DAG du 29/10/2021
    Arrêté n° 11911 VP/DAG du 29 octobre 2021 portant modification de l'arrêté n° 10081 VP/DAG du 27 octobre 2020 portant délégation de signature de M. Philippe Couraud, directeur de l'agriculture, au profit des agents placés sous son autorité
  • Arrêté n° 11854 MEF/DGAE du 27/10/2021
    Arrêté n° 11854 MEF/DGAE du 27 octobre 2021 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Tiarii Brechet pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
  • Arrêté n° 11855 MEF/DGAE du 27/10/2021
    Arrêté n° 11855 MEF/DGAE du 27 octobre 2021 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Nicole Madeleine Favier pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
  • Arrêté n° 11856 MEF/DGAE du 27/10/2021
    Arrêté n° 11856 MEF/DGAE du 27 octobre 2021 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Tiareporea Walker et Mme Landa Hauata épouse Walker pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
  • Arrêté n° 11857 MEF/DGAE du 27/10/2021
    Arrêté n° 11857 MEF/DGAE du 27 octobre 2021 portant attribution d'une aide financière en faveur de Mme Antonina Mahutatua épouse Coste pour les travaux d'aménagement, d'extension ou de rénovation d'un logement à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
  • Arrêté n° 11858 MEF/DGAE du 27/10/2021
    Arrêté n° 11858 MEF/DGAE du 27 octobre 2021 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Roger Wong et Mme Juliette Pugibet pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages
  • Arrêté n° 11859 MEF/DGAE du 27/10/2021
    Arrêté n° 11859 MEF/DGAE du 27 octobre 2021 portant attribution d'une aide financière en faveur de M. Pascal Tehau et Mme Tehani Laille pour la construction d'une maison à usage d'habitation principale ou à l'acquisition d'un logement neuf à usage d'habitation principale, dans le cadre du dispositif d'aide à l'investissement des ménages

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