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Journal Officiel 2023 N°92 du 17/11/2023

  • Arrêté n° 2063 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2063 CM du 14 novembre 2023 portant abrogation de l'arrêté n° 2747 CM du 15 déceînbre 2022 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'association Fauna nui pour l'acquisition de remorques
  • Arrêté n° 2064 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2064 CM du 14 novembre 2023 abrogeant l'arrêté n° 1741 CM du 25 août 2022 portant octroi d'une aide financière à la SCA Porcisud
  • Arrêté n° 2067 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2067 CM du 14 novembre 2023 portant application de la loi du pays n° 2023-30 du 29 août 2023 renforçant le pilotage et la déconcentration de la politique touristique de la Polynésie française
  • Arrêté n° 2068 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2068 CM du 14 novembre 2023 portant nomination de Mme Laetitia Galenon épouse Liault en qualité de chef du service des moyens généraux
  • Arrêté n° 2069 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2069 CM du 14 novembre 2023 portant nomination de Mme Mareva Lechat-Kitalong en qualité de déléguée aux affaires internationales, européennes et du Pacifique
  • Arrêté n° 2070 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2070 CM du 14 novembre 2023 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la SARL Tahiti Agencements dans le cadre du dispositif d'aide à la connexion internet en Polynésie française - ACI
  • Arrêté n° 2071 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2071 CM du 14 novembre 2023 portant modification de l'arrêté n° 750 CM du 23 mai 2013 portant délégation de pouvoir du conseil des ministres
  • Arrêté n° 2072 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2072 CM du 14 novembre 2023 portant répartition des crédits de fonctionnement n° 10-2023 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2023
  • Arrêté n° 2073 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2073 CM du 14 novembre 2023 portant répartition des crédits de paiement n° 11-2023 du budget général de la Polynésie française pour l'exercice 2023
  • Arrêté n° 2065 CM du 14/11/2023
    Arrêté n° 2065 CM du 14 novembre 2023 rendant exécutoires les délibérations n° 2-2021 du 29 avril 2021 et n° 3-2021 du 29 avril 2021 du collège de Hakahau - Ua Pou portant adoption du compte financier et affectation du résultat de l'exercice 2020

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