Journal Officiel 2023 N°92 du 17/11/2023
- Arrêté n° 10799 MPR/DRM du 09/11/2023
Arrêté n° 10799 MPR/DRM du 9 novembre 2023 portant renouvellement de l'autorisation d'occupation temporaire de six (6) emplacements du domaine public maritime à des fins d'aquaculture sis à Reao, commune de Reao, au profit de M. Tefauragi Teaka Tepapatahi (exploitant n° 45) - Arrêté n° 10824 MPR/DRM du 10/11/2023
Arrêté n° 10824 MPR/DRM du 10 novembre 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de Mlle Titaua Teato à l'usage de son exploitation perlicole sis à Manihi, commune de Manihi (exploitant n° 397) - Arrêté n° 10825 MPR/DRM du 10/11/2023
Arrêté n° 10825 MPR/DRM du 10 novembre 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de Mme Juliette Heiarii Tardivel épouse Tiaoao à l'usage de son exploitation perlicole sis à Ahe, commune de Manihi (exploitant n° 526) - Arrêté n° 10826 MPR/DRM du 10/11/2023
Arrêté n° 10826 MPR/DRM du 10 novembre 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Rainui Jean-François Sanquer à l'usage de son exploitation perlicole sis à Raiatea, commune de Taputapuatea (exploitant n° 128) - Arrêté n° 10827 MPR/DRM du 10/11/2023
Arrêté n° 10827 MPR/DRM du 10 novembre 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb, au bénéfice de M. Ariihoro Hiorai Pierre Parker à l'usage de son exploitation perlicole sis à Arutua, commune de Arutua (exploitant n° 367) - Arrêté n° 10828 MPR/DRM du 10/11/2023
Arrêté n° 10828 MPR/DRM du 10 novembre 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de Mme Isabelle Taio Teihoarii épouse Pakaiti à l'usage de son exploitation perlicole sis aux Gambier, commune des Gambier (exploitant n° 119) - Arrêté n° 10829 MPR/DRM du 10/11/2023
Arrêté n° 10829 MPR/DRM du 10 novembre 2023 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Bernard Tuarue à l'usage de son exploitation perlicole sis à Makemo, commune de Makemo (exploitant n° 137) - Arrêté n° 10830 MPR/DRM du 10/11/2023
Arrêté n° 10830 MPR/DRM du 10 novembre 2023 modifiant l'arrêté n° 10859 VP/DRM du 10 novembre 2020 approuvant l'attribution d'un agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazole, au bénéfice de M. Jean-Pierre Teihoarii Rehua à l'usage de son exploitation perlicole sise à Arutua, commune Arutua (exploitant n° 278) - Arrêté n° 10834 MPR du 10/11/2023
Arrêté n° 10834 MPR du 10 novembre 2023 portant attribution d'une aide financière (DAI), en faveur du développement du secteur de la pêche à M. Poe David Poetai - Arrêté n° 10842 MPR/DRM du 13/11/2023
Arrêté n° 10842 MPR/DRM du 13 novembre 2023 portant renouvellement des qualités de collecteur et éleveur de bénitiers ainsi que l'agrément d'aquaculteur professionnel de la Polynésie française au profit de M. Tefauragi Teaka Tepapatahi
Page : 1   2   3   4   5   6   7  8   9   10