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Journal Officiel 1911 N°39 du 28/09/1911


  • Circulaire ministérielle du 5 août 1911 relative au drapeau et à l'hymne national de la République portugaise
    Voir Circulaire état du 05/08/1911
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  • Réceptions de Madame Bonhoure
    Voir Avis du 28/09/1911
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  • Contentieux administratif. - Audience du 20 septembre 1911
    Voir Avis du 28/09/1911
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  • Contentieux administratif. - Audience du 20 septembre 1911
    Voir Avis du 28/09/1911
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  • Contentieux administratif. - Audience du 20 septembre 1911
    Voir Avis du 28/09/1911
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  • Liste des citoyens français résidant dans la colonie, propriétaires de biens ruraux ou se livrant à une exploitation agricole, susceptibles de prendre part aux élections de la Chambre d'agriculture
    Voir Avis du 28/09/1911
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  • Décision du 19 septembre 1911 convoquant les électeurs de la Chambre d'agriculture pour le samedi 28 octobre 1911
    Voir Décision du 19/09/1911
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  • Décision du 19 septembre 1911 convoquant les électeurs de la Chambre de commerce (Tahiti et Moorea) pour le mardi 24 octobre 1911
    Voir Décision du 19/09/1911
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  • Décret du 23 août 1911 nommant, M. Hostein, président du tribunal supérieur dans les Etablissements français de l'Océanie, procureur de la République, chef du service judiciaire dans les Etablissements français de l'Océanie, en remplacement de M. Charlier, nommé trésorier-payeur de cette colonie ; M. Guillier, juge au tribunal supérieur dans les Etablissements français de l'Océanie, présiden[...]
    Voir Décret du 23/08/1911
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  • Arrêté du 1er juin 1911 portant nomination et promotion de MM. Hostein, président du tribunal supérieur de Papeete et Ed. Brault, sous-chef de bureau de 1re classe des secrétariats généraux en Océanie, officiers de l'instruction publique et M. Montaut, sous-chef de bureau des secrétariats généraux en Océanie, officier d'académie
    Voir Arrêté du 01/06/1911
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