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Journal Officiel 1990 N°2 du 11/01/1990


  • Erratum à l'arrêté n° 1348 CAB du 13 décembre 1989 portant commissionnement de certains agents de la direction de l'équipement pour constater les infractions aux réglementations concernant la police des ports maritimes et des rades de la Polynésie française, publié au JOPF n° 1 du 4 janvier 1990, page 6
    Voir Arrêté n° 1348 CAB du 13/12/1989
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  • Décision n° 1375 PEL.E3 du 19 décembre 1989 portant affectation de M. Claude Gravot, attaché analyste de préfecture de 2è classe, 8è échelon
    Voir Décision n° 1375 PEL.E3 du 19/12/1989
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  • Arrêté n° 1384 DRCL du 22 décembre 1989 admettant un détenu à bénéficier de la libération conditionnelle (M. Hoparau Jérôme)
    Voir Arrêté n° 1384 DRCL du 22/12/1989
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  • Arrêté n° 1404 CAB/MIL du 28 décembre 1989 relatif à la composition du tribunal des pensions pour la période du 1er janvier au 31 décembre 1990
    Voir Arrêté n° 1404 CAB/MIL du 28/12/1989
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  • Arrêté n° 1385 DRCL du 22 décembre 1989 admettant un détenu à bénéficier de la libération conditionnelle (M. Voirin Roura Edmond)
    Voir Arrêté n° 1385 DRCL du 22/12/1989
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  • Arrêté n° 1454 CM du 28 décembre 1989 portant organisation du contrôle des dépenses engagées
    Voir Arrêté n° 1454 CM du 28/12/1989
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  • Arrêté n° 1455 CM du 28 décembre 1989 portant nomination du contrôleur général des dépenses engagées (M. Jean-Marc Lestienne)
    Voir Arrêté n° 1455 CM du 28/12/1989
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  • Arrêté n° 1462 CM du 28 décembre 1989 relatif au fonctionnement du comité de gestion du Fonds de stabilisation des prix des produits de première nécessité soumis à une procédure d'appel d'offres
    Voir Arrêté n° 1462 CM du 28/12/1989
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  • Arrêté n° 1463 CM du 28 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 7-89 du conseil d'administration de l'Institut de la communication audiovisuelle, adoptée le 8 décembre 1989, portant approbation du rapport d'activité du directeur de l'Institut pour l'exercice 1988
    Voir Arrêté n° 1463 CM du 28/12/1989
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  • Arrêté n° 1464 CM du 28 décembre 1989 rendant exécutoire la délibération n° 8-89 du conseil d'administration de l'Institut de la communication audiovisuelle, adoptée le 8 décembre 1989, portant approbation du compte financier de l'Institut de la communication audiovisuelle pour l'exercice 1988
    Voir Arrêté n° 1464 CM du 28/12/1989
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