Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1991 - Numéros normaux > Journal Officiel 1991 N°5 du 31/01/1991

Journal Officiel 1991 N°5 du 31/01/1991

  • Arrêté n° 19 OPT du 08/01/1991
    Arrêté n° 19 OPT du 8 janvier 1991 relatif à la tarification du service Transpac Polynésie au départ de la Polynésie française.
  • Arrêté n° 110 DRCL du 24/01/1991
    Arrêté n° 110 DRCL du 24 janvier 1991 portant institution de la commission de propagande pour les élections à l'assemblée territoriale du 17 mars 1991.
  • Arrêté n° 111 DRCL du 24/01/1991
    Arrêté n° 111 DRCL du 24 janvier 1991 instituant une commission de contrôle des opérations de vote pour les élections territoriales du 17 mars 1991 dans la commune de Papeete
  • Arrêté n° 112 DRCL du 24/01/1991
    Arrêté n° 112 DRCL du 24 janvier 1991 instituant une commission de contrôle des opérations de vote pour les élections territoriales du 17 mars 1991 dans les communes de Mahina,Pirae
  • Arrêté n° 113 DRCL du 24/01/1991
    Arrêté 113 DRCL du 24 janvier 1991 instituant une commission de contrôle des opérations de vote pour les élections territoriales du 17 mars 1991 dans les communes de Faaa,Punaauia.
  • Arrêté n° 114 DRCL du 24/01/1991
    Arrêté n° 114 DRCL du 24 janvier 1991 portant création de la commission de fixation des tarifs.
  • Arrêté n° 10 SATP du 07/01/1991
    Arrêté n° 10 SATP du 7 janvier 1991 portant avancement d'échelon au titre de l'année 1990 pour le corps des gradés et gardiens de la paix en fonctions en Polynésie française concernés par le décret nouvellement promulgué.
  • Arrêté n° 115 DRCL du 24/01/1991
    Arrêté n° 115 DRCL du 24 janvier 1991 modifiant l'arrêté n° 862 DRCL du 27 août 1990 portant constitution des bureaux de vote de la Polynésie française pour la période du 1er mars 1991 au 28 février 1992.
  • Arrêté n° 45 CM du 24/01/1991
    Arrêté n° 45 CM du 24 janvier 1991 fixant les prix des extraits ou essences de café non décaféiné,préparations à base de ces extraits ou essences présentés en poudre ou en granulés non lyophilisés de numéro de nomenclature douanière 21.01.10.10.
  • Arrêté n° 49 CM du 24/01/1991
    Arrêté n° 49 CM du 24 janvier 1991 portant réouverture des importations de pommes de terre.

Page : 1  2   3   4   5   6  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.