Journal Officiel 1992 N°11 du 12/03/1992
- Arrêté n° 144 MAFIC du 11 février 1992 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur de centres de vacances et de loisirs
Voir Arrêté n° 144 MAFIC du 11/02/1992
-------------------
- Délibération n° 92-25 AT du 27 février 1992 complétant la délibération n° 74-22 du 14 février 1974 modifiée instituant un régime assurance maladie-invalidité au profit des travailleurs salariés
Voir Délibération n° 92-25 AT du 27/02/1992
-------------------
- Délibération n° 92-26 AT du 27 février 1992 rendant applicable la norme 'NF C 15-100' pour les installations électriques intérieures sur l'ensemble du territoire de la Polynésie française
Voir Délibération n° 92-26 AT du 27/02/1992
-------------------
- Délibération n° 92-27 AT du 27 février 1992 approuvant le compte financier 1990 de l'Office territorial de l'habitat social (O.T.H.S.)
Voir Délibération n° 92-27 AT du 27/02/1992
-------------------
- Délibération n° 92-28 AT du 27 février 1992 portant approbation du compte financier de l'Institut territorial de recherches médicales Louis-Malardé pour l'exercice 1990
Voir Délibération n° 92-28 AT du 27/02/1992
-------------------
- Délibération n° 92-29 AT du 27 février 1992 portant approbation des comptes financiers de l'exercice 1989
Voir Délibération n° 92-29 AT du 27/02/1992
-------------------
- Délibération n° 92-30 AT du 27 février 1992 portant approbation du compte financier de l'exercice 1990 du Centre polynésien des sciences humaines
Voir Délibération n° 92-30 AT du 27/02/1992
-------------------
- Délibération n° 92-31 AT du 27 février 1992 approuvant le compte financier de l'exercice 1990 du Conservatoire artistique territorial
Voir Délibération n° 92-31 AT du 27/02/1992
-------------------
- Délibération n° 92-32 AT du 27 février 1992 portant approbation du compte financier de l'Ecole territoriale d'administration pour l'exercice 1990
Voir Délibération n° 92-32 AT du 27/02/1992
-------------------
- Délibération n° 92-33 AT du 27 février 1992 portant approbation du compte financier de l'Institut territorial de la statistique pour l'exercice 1990
Voir Délibération n° 92-33 AT du 27/02/1992
-------------------
Page : 1 2 3 4 5 Page précédente 
