Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1997 - Numéros normaux > Journal Officiel 1997 N°34 du 21/08/1997

Journal Officiel 1997 N°34 du 21/08/1997

  • Arrêté n° 518 SATP du 15/07/1997
    Arrêté n° 518 SATP du 15 juillet 1997 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard du corps de maîtrise et d'application de la police du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Décision n° 569 SATP du 28/07/1997
    Décision n° 569 SATP du 28 juillet 1997 constatant l'arrivée à Papeete de M.Trouve André, commissaire divisionnaire, directeur de la sécurité publique et chef de la circonscription de sécurité publique de la Polynésie française à Papeete
  • Arrêté n° 971 SAIA du 01/08/1997
    Arrêté n° 97-1 SAIA du 1er août 1997 portant désignation des délégués de l'administration au sein des commissions de révision des listes électorales dans la subdivision des îles Australes
  • Arrêté n° 579 MIDCR du 05/08/1997
    Arrêté n° 579 MIDCR du 5 août 1997 portant attribution d'une subvention au titre de la section générale du Fonds d'investissement pour le développement économique et social des territoires d'outre-mer (F.I.D.E.S.), ministère des départements et territoires d'outre-mer (chapitre 68-90, article 10, exercice 1997), territoire de la Polynésie française, sauvetage et signalisation des sites arché[...]
  • Arrêté n° 800 CM du 07/08/1997
    Arrêté n° 800 CMdu 7 août 1997 rendant exécutoire la délibération n° 97-11 portant adoption du compte financier de l'Office des postes et télécommunications pour l'exercice 1996, adoptée le 10 juillet 1997 par le conseil d'administration de l'Office des postes et télécommunications
  • Arrêté n° 802 CM du 08/08/1997
    Arrêté n° 802 CM du 8 août 1997 désignant les représentants de la Polynésie française au comité de gestion et au conseil technique consultatif du fonds pour la reconversion économique
  • Arrêté n° 803 CM du 08/08/1997
    Arrêté n° 803 CM du 8 août 1997 autorisant des quotas d'importation de viande porcine
  • Arrêté n° 804 CM du 08/08/1997
    Arrêté n° 804 CM du 8 août 1997 fixant la rémunération de M.Thierry Crouvisier, directeur de l'équipement
  • Arrêté n° 805 CM du 08/08/1997
    Arrêté n° 805 CM du 8 août 1997 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 8-97 CMA du 9 juillet 1997 adoptant le compte financier du Centre des métiers d'art pour l'exercice 1996 et relative à l'affectation des résultats de l'exercice 1996
  • Arrêté n° 806 CM du 08/08/1997
    Arrêté n° 806 CM du 8 août 1997 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 9-97 CMA du 9 juillet 1997 adoptant le budget modificatif n° 1 du Centre des métiers d'art pour l'exercice 1997

Page : 1  2   3   4  

X

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l’utilisation de Cookies pour réaliser des statistiques de visites.