Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 1998 - Numéros normaux > Journal Officiel 1998 N°44 du 29/10/1998

Journal Officiel 1998 N°44 du 29/10/1998

  • Arrêté n° 542 MAFIC du 08/10/1998
    Arrêté n° 542 MAFIC du 8 octobre 1998 portant affectation des produits versés par l'Institut d'émission d'outre-mer en application de l'article 14 de ses statuts
  • Arrêté n° 547 CAB du 09/10/1998
    Arrêté n° 547 CAB du 9 octobre 1998 portant rectification de l'arrêté n° 371 CAB du 15 juillet 1998 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail au titre de la promotion du 14 juillet 1998
  • Arrêté n° 550 CAB du 13/10/1998
    Arrêté n° 550 CAB du 13 octobre 1998 portant attribution, à titre posthume, de la médaille d'Or pour acte de courage et de dévouement à Mme Juanita Fuller épouse Faehau, agent municipal de la commune de Punaauia, décédée le 9 octobre 1998 à Punaauia dans l'exercice de ses fonctions
  • Arrêté n° 555 MAC du 15/10/1998
    Arrêté n° 555 MAC du 15 octobre 1998 et son annexe 1 portant modification de la répartition des crédits du Fonds intercommunal de péréquation (F.I.P.) entre les communes de la Polynésie française au titre de l'exercice 1998
  • Décision n° 552 SATP du 13/10/1998
    Décision n° 552 SATP du 13 octobre 1998 constatant l'arrivée à Papeete de M. Luccin Sévère, lieutenant de police, matricule 054.644, muté à la direction de la sécurité publique en Polynésie française
  • Délibération n° 98-162 APF du 15/10/1998
    Délibération n° 98-162 APF du 15 octobre 1998 relative aux mesures destinées à prévenir l'augmentation des dépenses de santé
  • Délibération n° 98-163 APF du 15/10/1998
    Délibération n° 98-163 APF du 15 octobre 1998 relative à la maîtrise de l'évolution des dépenses des établissements de santé
  • Délibération n° 98-164 APF du 15/10/1998
    Délibération n° 98-164 APF du 15 octobre 1998 relative à la maîtrise du conventionnement des médecins libéraux
  • Délibération n° 98-165 APF du 15/10/1998
    Délibération n° 98-165 APF du 15octobre 1998 modifiant la délibération n° 95-109AT du 3 août 1995 relative aux rapports entre les professionnels de santé du secteur privé et la Caisse de prévoyance sociale, et relative à la maîtrise de l'activité des médecins
  • Délibération n° 98-166 APF du 15/10/1998
    Délibération n° 98-166 APF du 15 octobre 1998 relative à la maîtrise de l'évolution des dépenses pharmaceutiques

Page : 1  2   3   4   5   6   7  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données