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Journal Officiel 2004 N°24 NC du 10/06/2004


  • Arrêté n° 305 MAC du 19 mai 2004 portant organisation et désignation des membres de la commission locale de recensement de Polynésie française chargée du dépouillement des élections des représentants des maires et des présidents des établissements publics de coopération intercommunale au comité des finances locales (C.F.L.)
    Voir Arrêté n° 305 MAC du 19/05/2004
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  • Arrêté n° 835 CM du 28 mai 2004 portant nomination de M. Jean-Claude Aït Larbi en qualité d'agent comptable du Fonds d'entraide aux îles et fixant le montant de son cautionnement
    Voir Arrêté n° 835 CM du 28/05/2004
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  • Arrêté n° 836 CM du 28 mai 2004 portant nomination de M. Jean-Christophe Shigetomi en qualité de chef de service des transports maritimes et aériens
    Voir Arrêté n° 836 CM du 28/05/2004
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  • Arrêté n° 844 CM du 1er juin 2004 portant nomination du Dr Woui You Jules Ienfa en qualité de directeur de la santé par intérim
    Voir Arrêté n° 844 CM du 01/06/2004
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  • Arrêté n° 904 CM du 2 juin 2004 portant modification de la carte scolaire de l'enseignement du 1er degré pour l'année scolaire 2004-2005
    Voir Arrêté n° 904 CM du 02/06/2004
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  • Arrêté n° 837 CM du 28 mai 2004 portant nomination de M. Gaston Wong en qualité de chef de service par intérim pendant la durée du congé annuel de Mlle Catherine Rocheteau
    Voir Arrêté n° 837 CM du 28/05/2004
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  • Arrêté n° 838 CM du 28 mai 2004 portant abrogation de l'arrêté n° 1777 CM du 2 décembre 2003 relatif aux mesures de police applicables sur l'aérodrome de Fakarava
    Voir Arrêté n° 838 CM du 28/05/2004
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  • Arrêté n° 839 CM du 28 mai 2004 approuvant la délibération n° 4-2004 CMA du 6 mai 2004 autorisant le directeur du Centre des métiers d'art à signer une convention avec l'école supérieure d'ébénisterie d'Avignon
    Voir Arrêté n° 839 CM du 28/05/2004
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  • Arrêté n° 840 CM du 28 mai 2004 approuvant et rendant exécutoire la délibération n° 7-2004 MTI du 6 avril 2004 de l'établissement public administratif dénommé Musée de Tahiti et des îles - Te Fare Iamanaha
    Voir Arrêté n° 840 CM du 28/05/2004
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  • Arrêté n° 841 CM du 28 mai 2004 approuvant la délibération n° 5-2004 CMA du 6 mai 2004 autorisant le directeur du Centre des métiers d'art à signer une convention avec l'école supérieure d'ébénisterie d'Avignon
    Voir Arrêté n° 841 CM du 28/05/2004
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