Journal Officiel 2004 N°36 du 02/09/2004
- Arrêté n° 119 CM du 24 août 2004 relatif aux prix des pommes de terre locales
Voir Arrêté n° 119 CM du 24/08/2004
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- Arrêté n° 121 CM du 24 août 2004 relatif aux conditions sanitaires auxquelles doivent satisfaire les insectes de l'espèce Hypolimnas bolina importés
Voir Arrêté n° 121 CM du 24/08/2004
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- Arrêté n° 123 CM du 24 août 2004 relatif à l'informatisation de la gestion des aides au passage aérien octroyées aux résidents de Polynésie française dans le cadre de la continuité territoriale
Voir Arrêté n° 123 CM du 24/08/2004
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- Arrêté n° 124 CM du 24 août 2004 relatif à l'informatisation de la gestion du dépistage des cancers gynécologiques
Voir Arrêté n° 124 CM du 24/08/2004
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- Arrêté n° 142 CM du 25 août 2004 relatif à l'organisation et au fonctionnement du haut conseil de la Polynésie française
Voir Arrêté n° 142 CM du 25/08/2004
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- Arrêté n° 118 CM du 24 août 2004 portant modification de l'arrêté n° 171 CM du 7 février 1992 modifié fixant le régime général des prix et des marges des produits aux différents stades de la commercialisation en Polynésie française.
Voir Arrêté n° 118 CM du 24/08/2004
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- Arrêté n° 120 CM du 24 août 2004 rendant exécutoire la délibération n° 3-2004 ISPF du 18 mai 2004 du conseil d'administration de l'Institut de la statistique de la Polynésie française portant approbation et affectation du résultat du compte financier de l'Institut de la statistique de la Polynésie française pour l'exercice 2003
Voir Arrêté n° 120 CM du 24/08/2004
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- Arrêté n° 122 CM du 24 août 2004 portant modification de l'arrêté n° 1142 CM du 2 septembre 2002 modifié relatif à la suspension provisoire de la délivrance des autorisations d'occupation maritime à des fins d'exploitation perlicole et fixant les règles relatives à la régularisation de ces autorisations
Voir Arrêté n° 122 CM du 24/08/2004
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- Arrêté n° 125 CM du 24 août 2004 autorisant la reprise de la location de locaux à usage commercial dépendant de l'immeuble dit Juventin sis à Papeete, avenue Bruat et rue du Commandant-Destremeau au profit de Mlle Stéphanie Platel
Voir Arrêté n° 125 CM du 24/08/2004
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- Arrêté n° 126 CM du 24 août 2004 portant nomination de M. Irving Henry Walker, directeur par intérim de l'Institut de formation maritime, pêche et commerce
Voir Arrêté n° 126 CM du 24/08/2004
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