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Journal Officiel 2006 N°27 du 06/07/2006

  • Arrêté n° 303 HC du 13/06/2006
    Arrêté n° 303 HC du 13 juin 2006 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon argent, au titre de la promotion du 14 juillet 2006
  • Arrêté n° 304 HC du 13/06/2006
    Arrêté n° 304 HC du 13 juin 2006 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 14 juillet 2006
  • Arrêté n° 1053 DRCL du 13/06/2006
    Arrêté n° HC 1053 DRCL du 15 juin 2006 déclarant cessibles immédiatement les terrains nécessaires aux travaux d'adduction d'eau de la commune de Bora Bora
  • Arrêté n° 305 HC du 13/06/2006
    Arrêté n° 305 HC du 13 juin 2006 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon or, au titre de la promotion du 14 juillet 2006
  • Arrêté n° 306 HC du 13/06/2006
    Arrêté n° 306 HC du 13 juin 2006 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon grand or, au titre de la promotion du 14 juillet 2006
  • Arrêté n° 906 MARQ du 12/05/2006
    Arrêté n° 9-06 MARQ du 12 mai 2006 portant attribution d'une subvention à la commune de Nuku Hiva, vallées de Aakapa et Taipivai, pour l'acquisition de deux sirènes d'alerte, conditions de vie outre-mer, catégorie AE 2, ministère de l'outre-mer, année 2006, ministère 214, programme 123, action 02, sous-action 05, catégorie 64
  • Arrêté n° 591 CM du 23/06/2006
    Arrêté n° 591 CM du 23 juin 2006 portant interdiction de mise sur le marché et d'utilisation de produits cosmétiques contenant de la vitamine K1
  • Avis n° 594 CM du 26/06/2006
    Avis n° 594 CM du 26 juin 2006 sur le projet de décision du CSA relatif à la reconduction pour cinq ans, hors appel aux candidatures, des autorisations d'émettre attribuées à des opérateurs en Polynésie française
  • Arrêté n° 596 CM du 26/06/2006
    Arrêté n° 596 CM du 26 juin 2006 portant modification de l'arrêté n° 59 CM du 23 janvier 2006 portant nomination de Mme Solange Drollet au haut conseil de la Polynésie française
  • Arrêté n° 597 CM du 26/06/2006
    Arrêté n° 597 CM du 26 juin 2006 portant prorogation des effets de la déclaration d'utilité publique à l'aménagement de la route traversière de l'île de Tahiti reliant Papenoo à Mataiea

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