Journal Officiel 2008 N°23 du 05/06/2008
- Arrêté n° HC 134 CAB/DPC du 23 avril 2008 relatif aux sapeurs-pompiers volontaires de Polynésie française.
Voir Arrêté n° 134 CAB/DPC du 23/04/2008
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- Arrêté n° HC 146 CAB/DPC du 5 mai 2008 relatif aux tenues des sapeurs-pompiers volontaires de Polynésie française.
Voir Arrêté n° 146 CAB/DPC du 05/05/2008
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- Arrêté n° HC 147 CAB/DPC du 5 mai 2008 relatif aux honneurs et récompenses des sapeurs-pompiers volontaires de Polynésie française.
Voir Arrêté n° 147 CAB/DPC du 05/05/2008
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- Arrêté n° HC 148 CAB/DPC du 5 mai 2008 relatif aux fonctions des sapeurs-pompiers volontaires de Polynésie française.
Voir Arrêté n° 148 CAB/DPC du 05/05/2008
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- Arrêté n° HC 149 CAB/DPC du 5 mai 2008 relatif aux conditions d'aptitude médicale des sapeurs-pompiers volontaires de Polynésie française.
Voir Arrêté n° 149 CAB/DPC du 05/05/2008
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- Arrêté n° 167 DAC du 21 mai 2008 rectifiant l'arrêté 152 DAC du 9 mai 2008 portant attribution aux communes de la Polynésie française de la part forfaitaire de la dotation globale de fonctionnement 2008 (DGF) servie par l'Etat, ministère de l'Intérieur, opérations de régularisation (rectification ministérielle).
Voir Arrêté n° 167 DAC du 21/05/2008
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- Arrêté n° 507 CM du 16 mai 2008 modifiant l'arrêté n° 647 CM du 2 juillet 1985 modifié fixant l'organisation, le fonctionnement et les règles financières, budgétaires et comptables d'un établissement public dénommé établissement de gestion et d'aménagement de Teva (EGAT)
Voir Arrêté n° 507 CM du 16/05/2008
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- Arrêté n° 517 CM du 26 mai 2008 relatif à une dérogation exceptionnelle permettant de porter la durée quotidienne du travail à 12 heures à Tahiti Nui Télévision (TNTV).
Voir Arrêté n° 517 CM du 26/05/2008
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- Arrêté n° 521 CM du 28 mai 2008 habilitant le ministre de l'équipement, des ports et des aéroports dans les îles, en charge des grands travaux, à signer le protocole d'accord à passer avec les consorts Van Bastolaer.
Voir Arrêté n° 521 CM du 28/05/2008
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- Arrêté n° 522 CM du 28 mai 2008 ordonnant l'ouverture de deux enquêtes publiques conjointes, l'une préalable à la déclaration d'utilité publique et l'autre parcellaire, relatives à l'assainissement des eaux pluviales du quartier Tuuhia à Faa'a.
Voir Arrêté n° 522 CM du 28/05/2008
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