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Journal Officiel 2009 N°48 NC du 26/11/2009


  • Arrêté n° HC 609 CAB/DDPC du 5 novembre 2009 fixant la liste des candidats admis ou recyclés à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique du 30 octobre 2009 à la piscine Pater de Pirae (Tahiti)
    Voir Arrêté n° 609 CAB/DDPC du 05/11/2009
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  • Arrêté n° HC 610 CAB/DDPC du 5 novembre 2009 portant renouvellement de l'agrément de la Croix-Rouge française comité de Tahiti pour les formations aux premiers secours
    Voir Arrêté n° 610 CAB/DDPC du 05/11/2009
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  • Arrêté n° 13 MAAT du 9 novembre 2009 portant attribution de la partie spécifique du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Plongée subaquatique
    Voir Arrêté n° 13 MAAT du 09/11/2009
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  • Arrêté n° 14 MAAT du 9 novembre 2009 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du deuxième degré, option Plongée subaquatique
    Voir Arrêté n° 14 MAAT du 09/11/2009
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  • Arrêté n° HC 620 DIPAC du 17 novembre 2009 modifiant l'arrêté n° HC 608 DIPAC du 4 novembre 2009 relatif aux décisions prises par le comité des finances locales dans sa séance du 24 septembre 2009
    Voir Arrêté n° 620 DIPAC du 17/11/2009
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  • Arrêté n° HC 537 DAE/BAIPC du 26 octobre 2009 portant attribution d'une subvention à l'Ecole de voile de Arue pour l'organisation de la saga 2009, ministère de la justice 210, programme 182, action 03, sous-action 01, catégorie 64 (exercice 2009)
    Voir Arrêté n° 537 DAE/BAIPC du 26/10/2009
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  • Arrêté n° HC 538 DAE/BAIPC du 26 octobre 2009 portant attribution d'une subvention à l'association d'action éducative Vaiaterupe pour favoriser l'insertion sociale des jeunes en difficulté sociale par la pratique du sport au titre de l'année 2009, ministère de la justice 210, programme 182, action 03, sous-action 01, catégorie 64 (exercice 2009)
    Voir Arrêté n° 538 DAE/BAIPC du 26/10/2009
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  • Arrêté n° HC 539 DAE/BAIPC du 26 octobre 2009 portant attribution d'une subvention à l'association Arii Heiva Rau pour la mise en oeuvre d'actions éducatives dans le pôle accueil jeunes de Moorea au titre de l'année 2009, ministère de la justice 210, programme 182, action 03, sous-action 01, catégorie 64 (exercice 2009)
    Voir Arrêté n° 539 DAE/BAIPC du 26/10/2009
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  • Arrêté n° HC 540 DAE/BAIPC du 26 octobre 2009 portant attribution d'une subvention à l'Association de formation, d'action et de recherche en Polynésie (AFAREP) pour la formation des professionnels en contact avec des adolescents à conduites à risques en Polynésie française, ministère de la justice 210, programme 182, action 03, sous-action 01, catégorie 64 (exercice 2009)
    Voir Arrêté n° 540 DAE/BAIPC du 26/10/2009
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  • Arrêté n° HC 169 SAIA du 4 novembre 2009 portant attribution à la commune de Raivavae d'une subvention de 5 069 000 F CFP, soit 42 478,22 euros, au titre du programme 123 "conditions de vie outre-mer", action 02, sous-action 04, catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales, pour permettre la réalisation de l'opération "Acquisition d'un broyeur à[...]
    Voir Arrêté n° 169 SAIA du 04/11/2009
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