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Journal Officiel 2010 N°33 NC du 19/08/2010


  • Arrêté n° HC 605 DRRT du 18 juin 2010 portant attribution de subvention au profit de quatre lauréats, au titre de l'année 2010, du prix de la vocation scientique et technique réservé aux jeunes filles - ministère 236, programme 137
    Voir Arrêté n° 605 DRRT du 18/06/2010
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  • Arrêté n° 8 MAAT du 26 juillet 2010 portant attribution du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré option football en contrôle continu des connaissances (session 2009-2010)
    Voir Arrêté n° 8 MAAT du 26/07/2010
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  • Arrêté n° 2314 CAB du 29 juillet 2010 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
    Voir Arrêté n° 2314 CAB du 29/07/2010
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  • Arrêté n° 2315 CAB du 29 juillet 2010 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
    Voir Arrêté n° 2315 CAB du 29/07/2010
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  • Arrêté n° HC 53 IDV du 30 juillet 2010 modifiant l'arrêté n° HC 32/IDV du 1er juin 2010 portant création du syndicat intercommunal d'étude de l'assainissement des eaux usées de Pirae et Arue
    Voir Arrêté n° 53 IDV du 30/07/2010
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  • Arrêté n° 2339 CAB du 3 août 2010 portant autorisation d'exploitation d'appareils de jeux et de loteries à l'occasion des fêtes foraines
    Voir Arrêté n° 2339 CAB du 03/08/2010
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  • Arrêté n° 651 HC/CAB/DDPC du 2 août 2010 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP 1 à la date du 6 août 2010
    Voir Arrêté n° 651 HC/CAB/DDPC du 02/08/2010
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  • Arrêté n° HC 54 IDV du 5 août 2010 portant annulation de l'arrêté n° 153 du 5 juillet 2010 portant nomination de Mlle Chrsitelle Lecomte
    Voir Arrêté n° 54 IDV du 05/08/2010
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  • Décision n° HC 1117 DRCL du 6 août 2010 désignant les agents habilités à conduire les entretiens d'assimilation
    Voir Décision n° 1117 DRCL du 06/08/2010
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  • Arrêté n° 9 MAAT du 10 août 2010 portant composition du jury de la formation du brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité loisirs tous publics
    Voir Arrêté n° 9 MAAT du 10/08/2010
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