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Journal Officiel 2010 N°44 du 04/11/2010


  • Arrêté n° 10 MAAT du 7 septembre 2010 portant liste complémentaire des structures d'animation, d'enseignement ou d'entraînement agréées pour l'accueil des stagiaires en situation durant la formation modulaire menant au brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré, option activités de la natation
    Voir Arrêté n° 10 MAAT du 07/09/2010
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  • Arrêté n° HC 6-2010 SAIA du 15 octobre 2010 portant annulation de la délibération n° 25-2010 du 8 septembre 2010 approuvant la participation d'une délégation de la commune de Rapa aux 93ème congrès des maires de France
    Voir Arrêté n° 62010 SAIA du 15/10/2010
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  • Arrêté n° 797 HC/CAB/DDPC du 14 octobre 2010 portant agrément de la société Argos Polynésie pour la formation du personnel permanent des services de sécurité incendie des établissements recevant du public et des immeubles de grande hauteur
    Voir Arrêté n° 797 HC/CAB/DDPC du 14/10/2010
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  • Arrêté n° 12 MAAT du 19 octobre 2010 portant composition du jury de l'examen du brevet d'Etat d'éducateur sportif du 1er degré : formation commune - 16 et 17 novembre 2010
    Voir Arrêté n° 12 MAAT du 19/10/2010
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  • Arrêté n° 798 DIPAC du 18 octobre 2010 constatant la date d'application du passage au contrôle a posteriori au 1er janvier 2011 pour la commune de Makemo
    Voir Arrêté n° 798 DIPAC du 18/10/2010
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  • Arrêté n° HC 76 IDV du 21 octobre 2010 portant annulation de la délibération n° 59-2010 CTE du 8 octobre 2010 autorisant la mise en place des mesures financières d'incitation au départ volontaire en faveur des personnels de la commune
    Voir Arrêté n° 76 IDV du 21/10/2010
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  • Arrêté n° HC 333 DRHME/BRHT/AB du 21 octobre 2010 portant composition des membres de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des techniciens géomètres du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 333 DRHME/BRHT/AB du 21/10/2010
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  • Arrêté n° HC 801 SATPN du 21 octobre 2010 portant modification de l'arrêté n° 327 SATPN du 7 mai 2010 portant nomination des membres du comité technique paritaire des services de la police nationale auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 801 SATPN du 21/10/2010
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  • Arrêté n° 803 HC/CAB/DDPC du 22 octobre 2010 désignant le président et les membres du jury d'examen pour un brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique, les 5 et 6 novembre sur l'île de Rangiroa, archipel des Tuamotu
    Voir Arrêté n° 803 HC/CAB/DDPC du 22/10/2010
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  • Arrêté n° 804 HC/CAB/DDPC du 22 octobre 2010 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP 1 à la date du 25 octobre 2010
    Voir Arrêté n° 804 HC/CAB/DDPC du 22/10/2010
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