Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2010 - Numéros normaux > Journal Officiel 2010 N°45 NC du 11/11/2010

Journal Officiel 2010 N°45 NC du 11/11/2010


  • Arrêté n° 1983 CM du 2 novembre 2010 portant affectation d'ouvrages hydrauliques sis commune de Moorea-Maiao, section de commune de Haapiti au profit de la commune de Moorea-Maiao
    Voir Arrêté n° 1983 CM du 02/11/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 2018 CM du 8 novembre 2010 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Te tama ti'a hou - Union polynésienne pour la jeunesse" pour la prise en charge partielle des sélectives par archipels liées à la 6ème édition Upa Nui
    Voir Arrêté n° 2018 CM du 08/11/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 799 du 21 octobre 2010 fixant la composition du jury relatif au diplôme d'Etat d'infirmier
    Voir Arrêté n° 799 du 21/10/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 17 SAIA du 15 octobre 2010 portant attribution à la commune de Rimatara d'une subvention de 1.416.481 F CFP soit 11.870,11 ? au titre de la dotation globale d'équipement (programme 119 concours financiers aux communes et groupements de communes,action 01,sous-action 01,catégorie 63 du ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales) pour permettre la réa[...]
    Voir Arrêté n° 17 SAIA du 15/10/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 350 DRHME/BRHT/RT du 3 novembre 2010 modifiant l'arrêté n° HC 9/DRHME/BRHT/ET du 11 janvier 2010 portant délégation de signature à Mme Agnès Jagueneau, directrice des actions de l'Etat
    Voir Arrêté n° 350 DRHME/BRHT/RT du 03/11/2010
  • -------------------

  • Convention d'application n° 323-10 du 29 octobre 2010 entre l'Etat, la Polynésie française et la commune de Hikueru finançant l'opération d'adduction d'eau potable dénommée « Production et distribution d'eau potable des atolls de Hikueru, Marokau et Ravahere » dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet « environnement ».
    Voir Convention Etat/Pays 323-10 du 29/10/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 1996 CM du 5 novembre 2010 portant nomination de M. Thibault Marais en qualité de directeur de l'établissement public dénommé Agence Tahitienne de presse (ATP)
    Voir Arrêté n° 1996 CM du 05/11/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 2000 CM du 5 novembre 2010 relatif à l'information du consommateur sur les équipements audiovisuels munis du dispositif de décryptage de la télévision numérique terrestre
    Voir Arrêté n° 2000 CM du 05/11/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 2001 CM du 5 novembre 2010 portant modification de l'arrêté n° 171/CM du 07 février 1992 fixant le régime général des prix et des marges des produits aux différents stades de la commercialisation en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2001 CM du 05/11/2010
  • -------------------

  • Arrêté n° 2006 CM du 5 novembre 2010 portant modification de l'arrêté n° 1162/CM du 12 septembre 2001 modifié portant organisation et fonctionnement de l'établissement public à caractère industriel et commercial dénommé "Fonds de développement des archipels"
    Voir Arrêté n° 2006 CM du 05/11/2010
  • -------------------

Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17   18   19   20   21  

Page précédente