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Journal Officiel 2011 N°42 du 20/10/2011


  • Arrêté n° HC 38 IDV du 6 octobre 2011 modifiant l'arrêté n° HC 32 IDV du 1er juin 2010 modifié portant création du syndicat intercommunal d'étude de l'assainissement des eaux usées de Pirae et Arue
    Voir Arrêté n° 38 IDV du 06/10/2011
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  • Arrêté n° HC 1462 CAB/DDPC du 12 octobre 2011 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP 1 à la date du 13 octobre 2011
    Voir Arrêté n° 1462 CAB/DDPC du 12/10/2011
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  • Arrêté n° HC 1463 CAB/DDPC du 12 octobre 2011 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP 1 à la date du 20 octobre 2011
    Voir Arrêté n° 1463 CAB/DDPC du 12/10/2011
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  • Arrêté n° HC 1464 CAB/DDPC du 12 octobre 2011 fixant la date et les horaires des épreuves d'un examen SSIAP 2 à la date du 20 octobre 2011
    Voir Arrêté n° 1464 CAB/DDPC du 12/10/2011
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  • Arrêté n° HC 1465 CAB/DDPC du 13 octobre 2011 relatif à la composition du jury d'examen pour l'obtention du brevet national de moniteur des premiers secours et de l'unité d'enseignement pédagogie appliquée aux emolois/activités de classe 3 (PAE 3) le 14 octobre 2011 à l'institut de formation des professions de santé (IFPS), dans la commune de Papeete
    Voir Arrêté n° 1465 CAB/DDPC du 13/10/2011
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  • Arrêté n° HC 327 DRHME/BRHT/ET du 13 octobre 2011 portant composition du jury des concours externe et interne pour le recrutement de 4 secrétaires administratifs de classe normale du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française au titre de l'année 2011
    Voir Arrêté n° 327 DRHME/BRHT/ET du 13/10/2011
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  • Arrêté n° HC 329 DRHME/BRHT/RT du 13 octobre 2011 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement de dépenses et de recettes de l'Etat à Mme Véronique Saulnier-Valléau, inspecteur divisionnaire, et à M. Vincent Caillon, inspecteur des finances publiques, tous deux affectés à la trésorerie générale de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 329 DRHME/BRHT/RT du 13/10/2011
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  • Arrêté n° HC 330 DRHME/BRHT/RT du 14 octobre 2011 portant délégation de signature à M. Jean Delpech, chef d'établissement du centre pénitentiaire de Faa'a-Nuutania, directeur des établissements pénitentiaires de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 330 DRHME/BRHT/RT du 14/10/2011
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  • Arrêté n° HC 331 DRHME/BRHT/RT du 14 octobre 2011 portant délégation de signature à M. Jean Delpech, chef d'établissement du centre pénitentiaire de Faa'a-Nuutania, directeur des établissements pénitentiaires de Polynésie française, en qualité d'ordonnateur secondaire délégué
    Voir Arrêté n° 331 DRHME/BRHT/RT du 14/10/2011
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  • Arrêté n° HC 1427 du 5 octobre 2011 portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 121.890,90 euros HT (14.545.454 F CFP) au projet "Prog. 2011 31F - Bétonnage route Vairaatea tranche 1/2" programme 123 - action 06 - sous-action 12
    Voir Arrêté n° 1427 du 05/10/2011
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