Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2012 - Numéros normaux > Journal Officiel 2012 N°50 du 13/12/2012

Journal Officiel 2012 N°50 du 13/12/2012


  • Arrêté n° HC 2135 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC/tp du 21 novembre 2012 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon argent, au titre de la promotion du 1er janvier 2013
    Voir Arrêté n° 2135 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC du 21/11/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 2136 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC/tp du 21 novembre 2012 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon vermeil, au titre de la promotion du 1er janvier 2013
    Voir Arrêté n° 2136 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC du 21/11/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 2137 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC/tp du 21 novembre 2012 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon or, au titre de la promotion du 1er janvier 2013
    Voir Arrêté n° 2137 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC du 21/11/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 2138 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC/tp du 21 novembre 2012 portant attribution de la médaille d'honneur du Travail, échelon grand or, au titre de la promotion du 1er janvier 2013
    Voir Arrêté n° 2138 CAB/BCAB/SPEC-CH/SC du 21/11/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 2167 CAB/DDPC du 29 novembre 2012 relatif aux honneurs et récompenses des sapeurs-pompiers de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 2167 CAB/DDPC du 29/11/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 2184 CAB/DDPC du 4 décembre 2012 fixant la date, les horaires des épreuves et la composition du jury d'un examen de rattrapage SSIAP 2 à la date du 7 décembre 2012 pour des candidats présentés par Argos Polynésie
    Voir Arrêté n° 2184 CAB/DDPC du 04/12/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 443 DRHME/BRHT/jt du 4 décembre 2012 portant délégation de signature à Mme Sonia Joachim-Arnaud, directrice territoriale de la protection judiciaire de la jeunesse en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 443 DRHME/BRHT/JT du 04/12/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 2098 DAE/BAIPC du 7 novembre 2012 portant attribution d'une subvention en faveur de l'association de la Maison familiale rurale de Papara, section filles (établissement d'enseignement technique agricole privé du rythme approprié) pour la création, rénovation et délivrance des diplômes et titres de l'enseignement agricole
    Voir Arrêté n° 2098 DAE/BAIPC du 07/11/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 2191 DIPAC du 6 décembre 2012 portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 508 519,36 euros, soit 60 682 501 F CFP au Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de la Polynésie française au titre de l'exercice 2012 (ministrère des outre-mer (209), misson : OA "outre-mer", programme : 123 "Conditions de vie outre-mer", action : 06 "Collectivités territoriales", sou[...]
    Voir Arrêté n° 2191 DIPAC du 06/12/2012
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 20 SAIA du 4 décembre 2012 portant modification de l'arrêté n° HC 28 du 19 août 2011 relatif au financement par l'Etat du projet de construction d'un centre d'incendie et de secours (CIS) de la commune de Rapa au titre du programme 119, action 01, sous-action 06 « Dotation d'équipement des territoires ruraux » du ministère de l'intérieur
    Voir Arrêté n° 20 SAIA du 04/12/2012
  • -------------------

Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12  

Page précédente