Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2013 - Numéros normaux > Journal Officiel 2013 N°54 du 05/11/2013

Journal Officiel 2013 N°54 du 05/11/2013


  • Arrêté n° HC 43 SAIDV-ISLV/PCL/hu du 25 octobre 2013 portant règlement du budget primitif 2013 de l'office de gestion de la crèche de Pirae - Tama Here
    Voir Arrêté n° 43 SAIDV-ISLV/PCL/HU du 25/10/2013
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 482 DRHME/BRHT/jt du 25 octobre 2013 portant délégation de signature en matière d'ordonnancement de dépenses et de recettes de l'Etat à Mme Agnès Pacqueau, inspectrice divisionnaire des finances publiques de classe normale, et à Mme Cécile Benuraud, inspectrice des finances publiques, toutes deux affectées à la direction des finances publiques en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 482 DRHME/BRHT/JT du 25/10/2013
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 658 ISLV du 28 octobre 2013 portant attribution d'une subvention de 5.901.600 F CFP soit 49.455,41 euros sur le budget de l'Etat : Ministère : 258 de la réforme de l'Etat de la décentralisation et de la fonction publique, programme 119, action 01, sous-action 06 "Dotation d'équipement des territoires ruraux" à la commune de Huahine, subdivision administrative des îles Sous-le-Ve[...]
    Voir Arrêté n° 658 ISLV du 28/10/2013
  • -------------------

  • Arrêté n° 1467 CM du 31 octobre 2013 portant nomination de Mlle Tania Tehei en qualité de chef de service par intérim du service de l'emploi, de la formation et de l'insertion professionnelles
    Voir Arrêté n° 1467 CM du 31/10/2013
  • -------------------

  • Arrêté n° 1468 CM du 31 octobre 2013 portant nomination de M. Jean-Paul Urima en qualité de directeur des transports terrestres par intérim durant la période de congé de M. Ronald Tsu
    Voir Arrêté n° 1468 CM du 31/10/2013
  • -------------------

  • Arrêté n° 1471 CM du 31 octobre 2013 portant virement de crédits au sein du chapitre 970 "Santé"
    Voir Arrêté n° 1471 CM du 31/10/2013
  • -------------------

  • Arrêté n° 1472 CM du 31 octobre 2013 approuvant le règlement intérieur du site de la pointe Vénus commune de Mahina
    Voir Arrêté n° 1472 CM du 31/10/2013
  • -------------------

  • Arrêté n° 1473 CM du 31 octobre 2013 portant modification de l'arrêté n° 9 CM du 8 janvier 2008 modifié portant application de la délibération n° 2007-98 APF du 3 décembre 2007 modifiée relative à la réglementation des activités de collectage, d'élevage et de repeuplement de bénitiers en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1473 CM du 31/10/2013
  • -------------------

  • Arrêté n° 1474 CM du 31 octobre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "Maison du diabétique - Centre d'éducation thérapeutique" pour couvrir ses dépenses de fonctionnement pour l'exercice 2013
    Voir Arrêté n° 1474 CM du 31/10/2013
  • -------------------

  • Arrêté n° 1475 CM du 31 octobre 2013 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association "SOS Suicide" pour couvrir ses dépenses de fonctionnement pour l'exercice 2013
    Voir Arrêté n° 1475 CM du 31/10/2013
  • -------------------

Page : 1  2   3   4  

Page précédente