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Journal Officiel 2015 N°100 du 15/12/2015


  • Arrêté n° 11 MAAT du 24 novembre 2015 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "natation course"
    Voir Arrêté n° 11 MAAT du 24/11/2015
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  • Arrêté n° HC 2810 DIE/BPT du 3 décembre 2015 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la prévention par le sport et protection des sportifs
    Voir Arrêté n° 2810 DIE/BPT du 03/12/2015
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  • Arrêté n° HC 379 DMME/BRHT/jc du 8 décembre 2015 portant délégation de signature à M. Yann François Yves Poujol de Molliens, administrateur général des finances publiques en Polynésie française, en matière domaniale
    Voir Arrêté n° 379 DMME/BRHT/JC du 08/12/2015
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  • Arrêté n° HC 2811 DIE/BPT du 3 décembre 2015 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la promotion du sport pour le plus grand nombre
    Voir Arrêté n° 2811 DIE/BPT du 03/12/2015
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  • Arrêté n° HC 2812 DIE/BPT du 3 décembre 2015 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre des actions en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire, actions locales en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire
    Voir Arrêté n° 2812 DIE/BPT du 03/12/2015
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  • Arrêté n° HC 2813 DIE/BPT du 3 décembre 2015 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre des actions en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire, soutien aux projets associatifs en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire - FONJEP
    Voir Arrêté n° 2813 DIE/BPT du 03/12/2015
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  • Avenant 2 n° 168-15 du 4 décembre 2015 à la convention d'application n° 318-11 du 8 novembre 2011 relative à l'opération d'assainissement des eaux usées dénommée "Assainissement de la zone 1, études, communication et travaux préparatoires" entre l'Etat, la Polynésie française et la Société d'économie mixte locale (SEML) Te Ora no Ananahi dans le cadre de la convention d'exécution relative au[...]
    Voir Avenant 168-15 du 04/12/2015
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  • Avenant 1 n° 169-15 du 4 décembre 2015 à la convention d'application n° 73-13 du 26 avril 2013 relative au financement de l'opération dénommée "Missions PRO, ACT, SPIC 3, études complémentaires du maître d'œuvre, communication, acquisition d'équipements pour la collecte, Ir e partie conduite d'opération", entre l'Etat, la Polynésie française et la commune de Ua Pou, dans le cadre de la conve[...]
    Voir Avenant 169-15 du 04/12/2015
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  • Arrêté n° 2000 CM du 9 décembre 2015 portant nomination de Mme Lise Lefait en qualité de tavana hau par intérim de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
    Voir Arrêté n° 2000 CM du 09/12/2015
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  • Arrêté n° 2001 CM du 9 décembre 2015 portant nomination de Mme Lydia Laugeon en qualité de chef du service de l'artisanat traditionnel par intérim
    Voir Arrêté n° 2001 CM du 09/12/2015
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