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Journal Officiel 2015 N°100 du 15/12/2015


  • Arrêté n° 11 MAAT du 24 novembre 2015 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport spécialité "perfectionnement sportif", mention "natation course"
    Voir Arrêté n° 11 MAAT du 24/11/2015
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  • Arrêté n° HC 2810 DIE/BPT du 3 décembre 2015 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la prévention par le sport et protection des sportifs
    Voir Arrêté n° 2810 DIE/BPT du 03/12/2015
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  • Arrêté n° HC 379 DMME/BRHT/jc du 8 décembre 2015 portant délégation de signature à M. Yann François Yves Poujol de Molliens, administrateur général des finances publiques en Polynésie française, en matière domaniale
    Voir Arrêté n° 379 DMME/BRHT/JC du 08/12/2015
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  • Arrêté n° HC 2811 DIE/BPT du 3 décembre 2015 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre de la promotion du sport pour le plus grand nombre
    Voir Arrêté n° 2811 DIE/BPT du 03/12/2015
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  • Arrêté n° HC 2812 DIE/BPT du 3 décembre 2015 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre des actions en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire, actions locales en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire
    Voir Arrêté n° 2812 DIE/BPT du 03/12/2015
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  • Arrêté n° HC 2813 DIE/BPT du 3 décembre 2015 attribuant une subvention à la Polynésie française au titre des actions en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire, soutien aux projets associatifs en faveur de la jeunesse et de l'éducation populaire - FONJEP
    Voir Arrêté n° 2813 DIE/BPT du 03/12/2015
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  • Avenant 1 n° 169-15 du 4 décembre 2015 à la convention d'application n° 73-13 du 26 avril 2013 relative au financement de l'opération dénommée "Missions PRO, ACT, SPIC 3, études complémentaires du maître d'œuvre, communication, acquisition d'équipements pour la collecte, Ir e partie conduite d'opération", entre l'Etat, la Polynésie française et la commune de Ua Pou, dans le cadre de la conve[...]
    Voir Avenant 169-15 du 04/12/2015
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  • Avenant 2 à la convention d'application n° 318-11
    Voir Avenant du 04/12/2015
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  • Arrêté n° 2000 CM du 9 décembre 2015 portant nomination de Mme Lise Lefait en qualité de tavana hau par intérim de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
    Voir Arrêté n° 2000 CM du 09/12/2015
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  • Arrêté n° 2001 CM du 9 décembre 2015 portant nomination de Mme Lydia Laugeon en qualité de chef du service de l'artisanat traditionnel par intérim
    Voir Arrêté n° 2001 CM du 09/12/2015
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