Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2015 - Numéros normaux > Journal Officiel 2015 N°13 NC du 13/02/2015

Journal Officiel 2015 N°13 NC du 13/02/2015

  • Arrêté n° 17 DMME/BRHT/MN du 04/02/2015
    Arrêté n° HC 17 DMME/BRHT/mn du 4 février 2015 modifiant l'arrêté n° HC 496 DMME/BRHT/mp du 18 décembre 2014 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des personnels de la correction du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
  • Arrêté n° 104 CAB/DDPC du 04/02/2015
    Arrêté n° HC 104 CAB/DDPC du 4 février 2015 portant nomination de M. Dominique Curatolo au poste de conseiller de défense auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française
  • Arrêté n° 105 CAB/DDPC du 04/02/2015
    Arrêté n° HC 105 CAB/DDPC du 4 février 2015 portant nomination de M. Louis Savoie au poste de conseiller de défense auprès du haut-commissaire de la République en Polynésie française
  • Arrêté n° 8 IDV du 05/02/2015
    Arrêté n° HC 8 IDV du 5 février 2015 modifiant l'arrêté n° HC 32 IDV du 1er juin 2010 modifié portant création du Syndicat intercommunal d'étude de l'assainissement des eaux usées de Pirae et Arue
  • Délibération n° 2015-1 APF du 05/02/2015
    Délibération n° 2015-1 APF du 5 février 2015 portant modification de la délibération n° 2013-36 APF du 11 juin 2013 fixant le montant de l'indemnité mensuelle à allouer au Président de la Polynésie française et aux membres du gouvernement
  • Délibération n° 2015-2 APF du 05/02/2015
    Délibération n° 2015-2 APF du 5 février 2015 portant approbation du compte financier de l'exercice 2013 de l'Etablissement public d'enseignement et de formation professionnelle agricoles de la Polynésie française et affectation de son résultat
  • Délibération n° 2015-3 APF du 05/02/2015
    Délibération n° 2015-3 APF du 5 février 2015 portant approbation du compte financier de l'exercice 2013 du Centre des métiers d'art et affectation de son résultat
  • Délibération n° 2015-4 APF du 05/02/2015
    Délibération n° 2015-4 APF du 5 février 2015 approuvant les opérations de clôture de liquidation de l'exercice 2012 de l'établissement public dénommé "Heiva Nui"
  • Délibération n° 2015-5 APF du 05/02/2015
    Délibération n° 2015-5 APF du 5 février 2015 relative aux délais de mise en service et d'exploitation des installations classées pour la protection de l'environnement
  • Avis n° 20151 A/APF du 05/02/2015
    Avis n° 2015-1 A/APF du 5 février 2015 sur le projet de loi autorisant l'approbation de l'accord entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République de Lituanie relatif à la coopération dans le domaine de la défense et de la sécurité

Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données