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Journal Officiel 2015 N°27 NC du 03/04/2015

  • Arrêté n° 671 du 25/03/2015
    Arrêté n° 671 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 661 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des adjoints administratifs relevant du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
  • Arrêté n° 672 du 25/03/2015
    Arrêté n° 672 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 662 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des adjoints techniques de recherche et formation relevant du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche
  • Arrêté n° 673 du 25/03/2015
    Arrêté n° 673 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 663 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs d'éducation physique et sportive et des chargés d'enseignement d'éducation physique et sportive du second degré public
  • Arrêté n° 674 du 25/03/2015
    Arrêté n° 674 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 664 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs agrégés de l'enseignement du second degré public
  • Arrêté n° 675 du 25/03/2015
    Arrêté n° 675 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 665 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs de lycée professionnel du second degré public
  • Arrêté n° 676 du 25/03/2015
    Arrêté n° 676 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 666 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission administrative paritaire locale des professeurs certifiés et des adjoints d'enseignement du second degré public
  • Arrêté n° 678 du 25/03/2015
    Arrêté n° 678 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 668 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission consultative mixte locale pour les maîtres du premier degré de l'enseignement privé
  • Arrêté n° 679 du 25/03/2015
    Arrêté n° 679 du 25 mars 2015 modifiant l'arrêté n° 669 du 1er février 2015 portant nomination des membres de la commission consultative mixte locale du second degré de l'enseignement privé
  • Arrêté n° 195 SAISLV du 16/03/2015
    Arrêté n° HC 195 SAISLV/th du 16 mars 2015 portant modification de l'arrêté HC 789 ISLV du 17 décembre 13 attribuant à la commune de Tumaraa une subvention pour la réalisation du projet suivant "Renouvellement des passages aériens des réseaux AEP", ministère de la réforme de l'Etat, de la décentralisation et de la fonction publique (258), programme 119 - action 01 - sous-action 06
  • Avenant 48-15 du 26/03/2015
    Avenant 1 n° 48-15 du 26 mars 2015 à la convention d'application n° 55-14 du 28 mars 2014 entre l'Etat, la Polynésie française et le BRGM finançant le projet "Exploitation et gestion des eaux souterraines" au titre de l'objectif spécifique 1 "Opérations diverses venant à l'appui de l'axe AEP " dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "Environnement - Opérations diverses v[...]

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