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Journal Officiel 2015 N°40 du 19/05/2015


  • Arrêté n° 3 MAAT du 6 mai 2015 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
    Voir Arrêté n° 3 MAAT du 06/05/2015
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  • Arrêté ADTPWU041 du 5 mai 2015 portant nomination du jury de l'examen professionnel de sélection pour l'avancement au grade d'adjoint technique principal de recherche et de formation de 2e classe du ministère chargé de l'enseignement supérieur, session 2015
    Voir Arrêté ADTPWU041 du 05/05/2015
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  • Arrêté n° HC 836 CAB/BCAP/SPEC-CH/ho du 6 mai 2015 portant attribution de la médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement au brigadier Bruno Lamy, ainsi qu'aux gardiens de la paix Olivier Maiturai Hayez et Flavien Revarii Tapare
    Voir Arrêté n° 836 CAB/BCAP/SPEC-CH/HO du 06/05/2015
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  • Arrêté n° HC 849 CAB/SEAC-BSIRI du 7 mai 2015 portant autorisation de survol d'aéronefs télépilotés au profit de la société Matarai
    Voir Arrêté n° 849 CAB/SEAC-BSIRI du 07/05/2015
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  • Arrêté n° HC 556 DIRAJ/BAJC du 11 mai 2015 relatif à la composition de la commission d'information auprès des anciens sites d'expérimentation nucléaires du Pacifique
    Voir Arrêté n° 556 DIRAJ/BAJC du 11/05/2015
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  • Arrêté n° HC 850 CAB/BSIRI du 7 mai 2015 abrogeant l'arrêté n° HC 1113 CAB du 27 janvier 2011 relatif au port des moyens de défense intermédiaire des agents de police municipale en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 850 CAB/BSIRI du 07/05/2015
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  • Arrêté n° 564 CM du 11 mai 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération "Ahonu, Etudes", commune de Mahina
    Voir Arrêté n° 564 CM du 11/05/2015
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  • Arrêté n° 3762 MRE du 11 mai 2015 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Five Stars Sailing LTD pour le navire à voile "Silencio"
    Voir Arrêté n° 3762 MRE du 11/05/2015
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  • Arrêté n° 3763 MRE du 11 mai 2015 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à M. Christian Clavier pour le navire à voile "Rose of Jericho"
    Voir Arrêté n° 3763 MRE du 11/05/2015
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  • Arrêté n° 3779 MRE/DAE du 11 mai 2015 portant extension des prorogations de 12 dessins et modèles français
    Voir Arrêté n° 3779 MRE/DAE du 11/05/2015
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