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Journal Officiel 2015 N°40 du 19/05/2015

  • Arrêté n° 3 MAAT du 06/05/2015
    Arrêté n° 3 MAAT du 6 mai 2015 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
  • Arrêté ADTPWU041 du 05/05/2015
    Arrêté ADTPWU041 du 5 mai 2015 portant nomination du jury de l'examen professionnel de sélection pour l'avancement au grade d'adjoint technique principal de recherche et de formation de 2e classe du ministère chargé de l'enseignement supérieur, session 2015
  • Arrêté n° 836 CAB/BCAP/SPEC-CH/HO du 06/05/2015
    Arrêté n° HC 836 CAB/BCAP/SPEC-CH/ho du 6 mai 2015 portant attribution de la médaille de bronze pour actes de courage et de dévouement au brigadier Bruno Lamy, ainsi qu'aux gardiens de la paix Olivier Maiturai Hayez et Flavien Revarii Tapare
  • Arrêté n° 849 CAB/SEAC-BSIRI du 07/05/2015
    Arrêté n° HC 849 CAB/SEAC-BSIRI du 7 mai 2015 portant autorisation de survol d'aéronefs télépilotés au profit de la société Matarai
  • Arrêté n° 556 DIRAJ/BAJC du 11/05/2015
    Arrêté n° HC 556 DIRAJ/BAJC du 11 mai 2015 relatif à la composition de la commission d'information auprès des anciens sites d'expérimentation nucléaires du Pacifique
  • Arrêté n° 850 CAB/BSIRI du 07/05/2015
    Arrêté n° HC 850 CAB/BSIRI du 7 mai 2015 abrogeant l'arrêté n° HC 1113 CAB du 27 janvier 2011 relatif au port des moyens de défense intermédiaire des agents de police municipale en Polynésie française
  • Arrêté n° 564 CM du 11/05/2015
    Arrêté n° 564 CM du 11 mai 2015 approuvant l'attribution d'une subvention d'investissement en faveur de l'Office polynésien de l'habitat pour financer l'opération "Ahonu, Etudes", commune de Mahina
  • Arrêté n° 3762 MRE du 11/05/2015
    Arrêté n° 3762 MRE du 11 mai 2015 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à la société Five Stars Sailing LTD pour le navire à voile "Silencio"
  • Arrêté n° 3763 MRE du 11/05/2015
    Arrêté n° 3763 MRE du 11 mai 2015 portant attribution d'une licence de navigation charter "grande plaisance" à M. Christian Clavier pour le navire à voile "Rose of Jericho"
  • Arrêté n° 3779 MRE/DAE du 11/05/2015
    Arrêté n° 3779 MRE/DAE du 11 mai 2015 portant extension des prorogations de 12 dessins et modèles français

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