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Journal Officiel 2015 N°83 du 16/10/2015

  • Avenant 137-15 du 06/10/2015
    Avenant 4 n° 137-15 du 6 octobre 2015 à la convention n° 392-11 du 27 décembre 2011 relative à l'attribution à la Polynésie française d'une subvention pour la construction d'un bâtiment R + 2 au collège du Taaone (phase travaux), modifiée par avenant n° 325-12 du 9 novembre 2012.
  • Avenant 138-15 du 06/10/2015
    Avenant 4 n° 138-15 à la convention n° 230-10 du 13 juillet 2010 du 13 juillet 2010 relative à l'attribution à la Polynésie française d'une subvention pour la construction d'un bâtiment au lycée Paul-Gauguin.
  • Avenant 139-15 du 06/10/2015
    Avenant 5 n° 139-15 du 6 octobre 2015 à la convention n° 15-0 9 du 12 janvier 2009 relative à l'attribution à la Polynésie française d'une subvention pour la construction d'un internat garçons au CETAD de Tiputa (Rangiroa).
  • Avenant n° 13215 du 17/09/2015
    Erratum à l'avenant 1 n° 132-15 du 17 septembre 2015 à la convention d'application n° 223-14 du 16 octobre 2014 entre l'Etat et la Polynésie française finançant l'opération "Construction et équipement d'un poste de santé de Taenga" de l'action 1.1 : Construire des centres de santé et des logements, dans le cadre de la convention d'exécution relative au volet "santé" modifiée, programmation 2[...]
  • Avenant 140-15 du 06/10/2015
    Avenant 6 n° 140-15 du 6 octobre 2015 à la convention n° 3-08 du 8 janvier 2008.
  • Délibération n° 2015-71 APF du 08/10/2015
    Délibération n° 2015-71 APF du 8 octobre 2015 portant approbation du projet d'avenant à la convention d'application n° 148-13 du 20 août 2013 finançant l'opération "Habitat dispersé (îles de Tahiti et de Moorea)"
  • Avis n° 201523 A/APF du 08/10/2015
    Avis n° 2015-23 A/APF du 8 octobre 2015 sur le projet de loi portant application des mesures relatives à la justice du XXIe siècle
  • Arrêté n° 1549 CM du 07/10/2015
    Arrêté n° 1549 CM du 7 octobre 2015 portant modification de l'arrêté n° 962 CM du 15 juillet 2015 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur du lycée Paul-Gauguin pour financer la réalisation d'un court-métrage "Social Wild Web" évoquant les dangers d'internet chez les adolescents
  • Arrêté n° 1550 CM du 08/10/2015
    Arrêté n° 1550 CM du 8 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Club équestre de Tahiti dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015
  • Arrêté n° 1551 CM du 08/10/2015
    Arrêté n° 1551 CM du 8 octobre 2015 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Jeunesse marquisienne de Taiohae dans le cadre du financement de son activité générale pour l'année 2015

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