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Journal Officiel 2016 N°55 NC du 08/07/2016


  • Arrêté n° HC 799 CAB/DDPC/rr du 30 juin 2016 portant renouvellement d'agrément des forces armées en Polynésie française pour les formations aux premiers secours
    Voir Arrêté n° 799 CAB/DDPC/RR du 30/06/2016
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  • Arrêté n° HC 416 DMME/BRHT/jc du 1er juillet 2016 portant délégation de signature à M.Charles-André Massa, directeur du service des affaires maritimes de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 416 DMME/BRHT/JC du 01/07/2016
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  • Arrêté n° HC 417 DMME/BRHT/jc du 1er juillet 2016 portant délégation de signature à M. Anthony Boukoucha, chef du secrétariat général pour l'administration de la police de Polynésie française
    Voir Arrêté n° 417 DMME/BRHT/JC du 01/07/2016
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  • Arrêté n° HC 781 DIE/BPT du 24 juin 2016 portant modification de l'arrêté n° HC 2653 DIE/BPT du 13 novembre 2015 relatif au financement du projet intitulé "Lycée Paul-Gauguin, réhabilitation du lycée (plusieurs bâtiments)", ministère 206, programme 124, action 08, sous-action 04
    Voir Arrêté n° 781 DIE/BPT du 24/06/2016
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  • Arrêté n° HC 782 DIE/BPT du 24 juin 2016 portant modification de l'arrêté n° HC 2652 DIE/BPT du 13 novembre 2015 relatif au financement du projet intitulé "Réhabilitation du CETAD du collège de Ua Pou, Hakahau", ministère 206, programme 124, action 08, sous-action 04
    Voir Arrêté n° 782 DIE/BPT du 24/06/2016
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  • Arrêté n° HC 79 IDV du 30 juin 2016 portant modification de l'arrêté n° HC 63 IDV du 12 novembre 2014 attribuant à la commune de Arue une subvention pour la réalisation du projet "Aménagement et extension du cimetière communal de Erima, tranche 1", programme : 119 Concours financier aux collectivités locales et à leurs groupements, centre financier : 0119-C001-D987, domaine fonctionnel : 011[...]
    Voir Arrêté n° 79 IDV du 30/06/2016
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  • Arrêté n° 800 DIE/FIP du 30 juin 2016 portant modification de l'arrêté n° 1890 DIE/FIP du 10 août 2015 relatif à l'opération "Etudes et maîtrise d'oeuvre de la compétence AEP 2015" du Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française (SPC.PF), volet : Projets intercommunaux, année de programmation : 2015
    Voir Arrêté n° 800 DIE/FIP du 30/06/2016
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  • Arrêté n° 801 DIE/FIP du 30 juin 2016 portant modification de l'arrêté n° 1815 DIE/FIP du 3 août 2015 relatif à l'opération "Formation des élus" du Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française (SPC.PF), volet : Projets intercommunaux, année de programmation : 2015
    Voir Arrêté n° 801 DIE/FIP du 30/06/2016
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  • Arrêté n° 802 DIE/FIP du 30 juin 2016 portant modification de l'arrêté n° 1814 DIE/FIP du 3 août 2015 relatif à l'opération "Groupes de travail relatifs aux grands chantiers communaux, compétence promotion de l'institution communale" du Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie française (SPC.PF), volet : Projets intercommunaux, année de programmation : 2015
    Voir Arrêté n° 802 DIE/FIP du 30/06/2016
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  • Arrêté n° 803 DIE/FIP du 30 juin 2016 portant attribution d'une dotation du Fonds intercommunal de péréquation (FIP) de 9.339.648 F CFP, soit 78.266,25 euros, au Syndicat pour la promotion des communes de Polynésie Française (SPC.PF) pour la réalisation de l'opération "DTIC, maîtrise d'oeuvre externalisée, rénovation du réseau hydraulique du village de Hauti à Rurutu", volet : Etudes préalab[...]
    Voir Arrêté n° 803 DIE/FIP du 30/06/2016
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