Journal Officiel 2016 N°84 du 18/10/2016
- Arrêté n° HC 568 DMME/BRHT/jc du 12 octobre 2016 donnant délégation de signature pour l'ordonnancement des dépenses et des recettes au sein du centre de services partagés interministériel (plateforme Chorus)
Voir Arrêté n° 568 DMME/BRHT/JC du 12/10/2016
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- Arrêté n° 1170 DIE/FIP du 7 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° 1889 DIE/FIP du 10 août 2015 relatif à l'opération "Acquisition et pose de compteurs AEP Hakahau, Hakamoui dans le cadre du schéma directeur de l'AEP de Hakahau et des vallées de Ua Pou" de la commune de Ua Pou, volet : AEP, année de programmation : 2015
Voir Arrêté n° 1170 DIE/FIP du 07/10/2016
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- Avis n° 1540 CM du 11 octobre 2016 sur les programmes de vols réguliers de cabotage des compagnies aériennes Air France, Air Tahiti Nui et Air Calédonie International pour la saison IATA hiver 2016
Voir Avis n° 1540 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1542 CM du 11 octobre 2016 portant autorisation d'occupation temporaire d'un emplacement du domaine public maritime remblayé, cadastré commune de Moorea-Maiao, commune associée de Haapiti, section HT n° 76, au profit de l'Eglise protestante Maohi
Voir Arrêté n° 1542 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1546 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de sports subaquatiques de compétition pour la participation au tournoi du Pacifique (Océania) en Nouvelle-Zélande qui s'est tenue du 24 février au 4 mars 2016
Voir Arrêté n° 1546 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1547 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de la Fédération tahitienne de sports subaquatiques de compétition pour la participation au championnat du monde en Grèce du 15 au 19 septembre 2016
Voir Arrêté n° 1547 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1548 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Te Tama Ti'a Hou - Union polynésienne pour la jeunesse (UPJ) dans le cadre du financement de l'action "Génération de demain"
Voir Arrêté n° 1548 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1549 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Rimatara Va'a pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1549 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1550 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association Tamarii TP pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1550 CM du 11/10/2016
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- Arrêté n° 1551 CM du 11 octobre 2016 approuvant l'attribution d'une subvention de fonctionnement en faveur de l'association sportive Jeunesse Toahotu pour le financement de son activité générale au titre de l'année 2016
Voir Arrêté n° 1551 CM du 11/10/2016
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