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Journal Officiel 2016 N°87 du 28/10/2016

  • Arrêté n° 1189 SEAC-PF du 14/10/2016
    Arrêté n° 1189 SEAC-PF du 14 octobre 2016 modifiant l'arrêté n° 396 SEAC-PF du 19 mars 2015 portant autorisation d'occupation temporaire du domaine public de l'aérodrome de Rangiroa
  • Arrêté n° 1 MAAT du 18/10/2016
    Arrêté n° 1 MAAT du 18 octobre 2016 portant composition du jury des épreuves de sélection à l'entrée en formation au brevet professionnel de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "activités nautiques", mention "glisse aérotractées"
  • Arrêté n° 1157 DIRAJ/BAJC du 17/10/2016
    Arrêté n° HC 1157 DIRAJ/BAJC du 17 octobre 2016 portant modification de l'arrêté n° 1119 DIPAC du 5 juillet 2012 modifié fixant le statut particulier du cadre d'emploi "exécution"
  • Arrêté n° 14 SAIA/HO du 18/10/2016
    Arrêté n° HC 14 SAIA/ho du 18 octobre 2016 portant attribution à la commune de Raivavae d'une subvention de 3.259.454 F CFP, soit 27.314,22 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2016, pour la réalisation de l'opération "Bétonnage de la route d'accès vers le réservoir de Rarati, tranche 1", programme : 119 Concours financiers aux collectivités loc[...]
  • Arrêté n° 1595 CM du 20/10/2016
    Arrêté n° 1595 CM du 20 octobre 2016 dénommant l'hôpital de Taiohae sur l'île de Nuku Hiva, archipel des Marquises : "Hôpital Louis-Rollin"
  • Arrêté n° 1596 CM du 20/10/2016
    Arrêté n° 1596 CM du 20 octobre 2016 portant virement de crédits au sein du chapitre 973 "Environnement"
  • Arrêté n° 1597 CM du 20/10/2016
    Arrêté n° 1597 CM du 20 octobre 2016 habilitant le ministre chargé des finances à négocier et à conclure un emprunt auprès de la Banque de Polynésie pour financer partiellement les opérations d'investissement du budget général de l'exercice 2016
  • Arrêté n° 1585 CM du 14/10/2016
    Arrêté n° 1585 CM du 14 octobre 2016 portant fin de fonction de M. Jean-Gérard Leboucher en qualité de chef du secrétariat du conseil des ministres
  • Arrêté n° 1599 CM du 20/10/2016
    Arrêté n° 1599 CM du 20 octobre 2016 constatant les index hybrides pour le mois de septembre 2016
  • Arrêté n° 1600 CM du 20/10/2016
    Arrêté n° 1600 CM du 20 octobre 2016 constatant les index des travaux du bâtiment et des travaux publics pour le mois de septembre 2016

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