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Journal Officiel 2017 N°68 du 25/08/2017


  • Arrêté n° HC 548 du 4 août 2017 portant proclamation des résultats de l'examen du diplôme d'Etat d'infirmier pour la session de juillet 2017
    Voir Arrêté n° 548 du 04/08/2017
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  • Arrêté n° HC 581 CAB/DDPC/rr du 17 août 2017 fixant la liste des candidats admis à l'examen du brevet national de sécurité et de sauvetage aquatique et la liste des candidats déclarés aptes aux épreuves de vérification de maintien des acquis du 12 août 2017 dans la commune de Pirae, Tahiti
    Voir Arrêté n° 581 CAB/DDPC/RR du 17/08/2017
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  • Arrêté n° HC 283 DMME/BRHT/mp du 18 août 2017 modifiant l'arrêté n° HC 495 DMME/BRHT/mp du 18 décembre 2014 portant composition de la commission administrative paritaire compétente à l'égard des infirmiers du corps de l'Etat pour l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 283 DMME/BRHT/MP du 18/08/2017
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  • Arrêté n° HC 576 DIE/BFC du 16 août 2017 portant modification de l'arrêté n° HC 2881 DIE/BFC du 21 décembre 2015 attribuant à la commune de Hiva Oa une subvention de 38.468 euros, soit 4.590.453 F CFP, pour la réalisation de l'opération "Acquisition de matériels et d'équipements destinés à l'organisation de manifestations culturelles", centre financier : 0122-C002-D987, domaine fonctionnel :[...]
    Voir Arrêté n° 576 DIE/BFC du 16/08/2017
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  • Arrêté n° HC 563 DIE/BPT du 11 août 2017 portant modification de l'arrêté n° HC 1012 DIE/BPT du 1er juin 2015 portant versement par l'Etat d'une subvention d'un montant de 148.318,59 euros HT (17.699.115 F CFP HT) pour le projet "Reconstruction du pont-radier sud à Tiputa, Rangiroa", au titre du dispositif 3IF, programmation 2014, programme 123, action 06, sous-action 12
    Voir Arrêté n° 563 DIE/BPT du 11/08/2017
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  • Délibération n° 2017-72 APF du 17 août 2017 portant autorisation d'adhésion de la Polynésie française à l'accord établissant le secrétariat du Forum des îles du Pacifique du 30 octobre 2000 et à l'accord établissant le Forum des îles du Pacifique du 27 octobre 2005
    Voir Délibération n° 2017-72 APF du 17/08/2017
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  • Délibération n° 2017-73 APF du 17 août 2017 portant approbation du schéma directeur des transports collectifs et déplacements durables de l'île de Tahiti
    Voir Délibération n° 2017-73 APF du 17/08/2017
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  • Arrêté n° 1364 CM du 17 août 2017 modifiant l'arrêté n° 929 CM du 18 juillet 2012 relatif à la circonscription géographique dite "circonscription portuaire" du port autonome de Papeete
    Voir Arrêté n° 1364 CM du 17/08/2017
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  • Arrêté n° 1365 CM du 17 août 2017 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Bora Express Services and Tours pour le bimestre juillet/août 2016, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1365 CM du 17/08/2017
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  • Arrêté n° 1366 CM du 17 août 2017 approuvant l'attribution d'un quota de gazole détaxé en faveur de l'EURL Bora Express Services and Tours pour le bimestre septembre/octobre 2016, au titre du transport public routier scolaire de personnes sur l'île de Bora Bora
    Voir Arrêté n° 1366 CM du 17/08/2017
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