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Journal Officiel 2017 N°92 du 17/11/2017


  • Arrêté n° 389 DMME/BRHT/tb du 26 octobre 2017 approuvant le règlement intérieur relatif aux régimes horaires et aux congés au haut-commissariat de la République en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 389 DMME/BRHT/TB du 26/10/2017
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  • Arrêté n° 405 DMME/BRHT/jc du 8 novembre 2017 portant délégation de signature à M. Frédéric Poisot, directeur de cabinet du haut-commissaire de la République en Polynésie française
    Voir Arrêté n° 405 DMME/BRHT/JC du 08/11/2017
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  • Arrêté n° 407 DMME/BRHT/jc du 9 novembre 2017 portant délégation de signature à M. Mario Banner-Martin, commissaire de police, directeur de la sécurité publique de la Polynésie française et chef de la circonscription de sécurité publique de Papeete
    Voir Arrêté n° 407 DMME/BRHT/JC du 09/11/2017
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  • Déclaration d'intérêts et d'activités du 8 novembre 2017 de Mme Nicole Sanquer-Fareata
    Voir Autres du 08/11/2017
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  • Arrêté n° HC 858 DIE/BPT du 6 novembre 2017 portant attribution au Centre national pour la recherche scientifique agissant au nom et pour le compte du Centre de recherches insulaires et observatoire de l'environnement d'une subvention d'un montant de 3 500 euros, soit 417 661 F CFP, au titre de l'appel à projets IFRECOR, programme 113, action 07, sous-action 45
    Voir Arrêté n° 858 DIE/BPT du 06/11/2017
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  • Arrêté n° HC 859 DIE/BPT du 6 novembre 2017 portant attribution à l'association Tamarii Pointe des Pêcheurs d'une subvention d'un montant de 832,49 euros, soit 99 342 F CFP, au titre de l'appel à projets IFRECOR, programme 113, action 07, sous-action 45
    Voir Arrêté n° 859 DIE/BPT du 06/11/2017
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  • Arrêté n° HC 860 DIE/BPT du 6 novembre 2017 portant attribution à l'association Te Mana O Te Moana d'une subvention d'un montant de 5 000 euros, soit 596 659 F CFP au titre de l'appel à projets IFRECOR, programme 113, action 07, sous-action 45
    Voir Arrêté n° 860 DIE/BPT du 06/11/2017
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  • Arrêté n° HC 861 DIE/BPT du 6 novembre 2017 portant attribution à Fenua Environnement d'une subvention d'un montant de 4 190 euros, soit 500 000 F CFP, au titre de l'appel à projets IFRECOR, programme 113, action 07, sous-action 45
    Voir Arrêté n° 861 DIE/BPT du 06/11/2017
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  • Arrêté n° HC 864 DIE/BPT du 7 novembre 2017 portant versement par l'Etat à l'Association pour le festival international du film documentaire océanien d'une subvention d'un montant de 5 651,90 euros, soit 674 451 F CFP, pour l'organisation de la 14e édition du festival, programme 123, action 04, sous-action 06
    Voir Arrêté n° 864 DIE/BPT du 07/11/2017
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  • Convention annuelle 2017 n° 81-18 du 8 novembre 2017 relative à l'éducation entre l'Etat et la Polynésie française.
    Voir Convention Etat/Pays 81-18 du 08/11/2017
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