Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2018 - Numéros normaux > Journal Officiel 2018 N°3 du 09/01/2018

Journal Officiel 2018 N°3 du 09/01/2018


  • Arrêté n° HC 1018 DIE/FIP du 28 décembre 2017 portant modification de l'arrêté n° 744 DIE/FIP du 16 juin 2016 relatif à l'opération "Réalisation de plan d'évacuation des établissements scolaires et remise en fonction des alarmes incendie" pour la commune de Hitia'a O Te Ra, volet : constructions scolaires, année de programmation 2016
    Voir Arrêté n° 1018 DIE/FIP du 28/12/2017
  • -------------------

  • Arrêté n° 1 CM du 2 janvier 2018 portant autorisation préalable d'investissement étranger en Polynésie française au profit de Mme Liling Zhao épouse Antoine
    Voir Arrêté n° 1 CM du 02/01/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 5 CM du 2 janvier 2018 portant modification de l'arrêté n° 153 CM du 9 février 2015 fixant le taux du remboursement des frais exposés dans le cadre de l'accomplissement des obligations liées à l'exercice du droit de communication
    Voir Arrêté n° 5 CM du 02/01/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 6 CM du 2 janvier 2018 portant approbation des comptes modifiés n° 3 de la Chambre de commerce, d'industrie, des services et des métiers (CCISM) de la Polynésie française pour l'exercice 2017
    Voir Arrêté n° 6 CM du 02/01/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 8 CM du 2 janvier 2018 portant modification de l'arrêté n° 1968 CM du 19 décembre 2014 portant affectation des ouvrages d'assainissement des eaux usées sis dans la commune de Punaauia, au profit de la SEM Assainissement des eaux de Tahiti
    Voir Arrêté n° 8 CM du 02/01/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 9 CM du 2 janvier 2018 portant modification de l'arrêté n° 925 CM du 18 juillet 2012 approuvant le règlement intérieur du parc d'agrément dénommé "Les Jardins de Paofai" et abrogation de l'arrêté n° 97 CM du 28 janvier 2010 portant changement de dénomination du parc Hokulea en "Les Jardins de Paofai"
    Voir Arrêté n° 9 CM du 02/01/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 11 CM du 2 janvier 2018 portant création du certificat polynésien d'aptitude professionnelle, petite et moyenne hôtellerie
    Voir Arrêté n° 11 CM du 02/01/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 12 CM du 2 janvier 2018 portant création du certificat polynésien d'aptitude professionnelle, gestion et exploitation en milieu marin
    Voir Arrêté n° 12 CM du 02/01/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 13 CM du 2 janvier 2018 portant création du certificat polynésien d'aptitude professionnelle, exploitation polynésienne horticole et rurale
    Voir Arrêté n° 13 CM du 02/01/2018
  • -------------------

  • Arrêté n° 14 CM du 2 janvier 2018 portant autorisation d'ouverture au titre de l'année 2018 de concours relevant de la filière technique, de la filière socio-éducative et de la filière santé de la fonction publique de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 14 CM du 02/01/2018
  • -------------------

Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14  

Page précédente