Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2019 - Numéros normaux > Journal Officiel 2019 N°58 du 19/07/2019

Journal Officiel 2019 N°58 du 19/07/2019


  • Arrêté n° HC 2019-88 SAIDV du 9 juillet 2019 portant attribution à la commune de Hitia'a O Te Ra d'une subvention de 22 768 633 F CFP, soit 190 801,14 euros au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2019, pour la réalisation de l'opération "Rénovation des équipements du réseau d'éclairage public installés le long de la route territoriale (RT2)", bénéficiair[...]
    Voir Arrêté n° 201988 SAIDV du 09/07/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 33 IDV/MAAT du 24 juin 2019 portant attribution du brevet d'aptitude aux fonctions d'animateur et de directeur en accueils collectifs de mineurs
    Voir Arrêté n° 33 IDV/MAAT du 24/06/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 91 IDV/MAAT du 11 juillet 2019 portant attribution du diplôme d'Etat de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport, spécialité "perfectionnement sportif", mention "activités de plongée subaquatique"
    Voir Arrêté n° 91 IDV/MAAT du 11/07/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 2019-87 SAIDV du 9 juillet 2019 portant attribution à la commune de Hitia'a O Te Ra d'une subvention de 1 872 000 F CFP, soit 15 687,36 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2019, pour la réalisation de l'opération "Étude d'assistance à la mise en place d'une signalisation tsunami", bénéficiaire : commune de Hitia'a O Te Ra, programm[...]
    Voir Arrêté n° 201987 SAIDV du 09/07/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° HC 2019-89 SAIDV du 9 juillet 2019 portant attribution à la commune de Taiarapu-Est d'une subvention de 1 743 089 F CFP, soit 14 607,09 euros, au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2019, pour la réalisation de l'opération "Acquisition et installation d'une sirène d'alerte tsunami dans la commune associée de Pueu", bénéficiaire : commune de Tai[...]
    Voir Arrêté n° 201989 SAIDV du 09/07/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1227 CM du 11 juillet 2019 relatif à certaines dispositions prévues à l'arrêté n° 2192 CM du 26 novembre 2010 modifié pris pour l'application de la loi du pays n° 2010-14 du 8 novembre 2010 modifiée en ce qui concerne, d'une part, la seconde session de l'année 2019 et, d'autre part, la première session de l'année 2020 d'examen des demandes de concours financier de la Polynésie fran[...]
    Voir Arrêté n° 1227 CM du 11/07/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1228 CM du 11 juillet 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société KMK Foodies, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
    Voir Arrêté n° 1228 CM du 11/07/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1229 CM du 11 juillet 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société Eco Car, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
    Voir Arrêté n° 1229 CM du 11/07/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1230 CM du 11 juillet 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société Mada, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
    Voir Arrêté n° 1230 CM du 11/07/2019
  • -------------------

  • Arrêté n° 1231 CM du 11 juillet 2019 approuvant l'attribution d'une aide financière en faveur de la société Natura Santé Bio EURL, au titre des aides à l'équipement des petites entreprises et à la création et à la revitalisation des petits commerces et des restaurants
    Voir Arrêté n° 1231 CM du 11/07/2019
  • -------------------

Page : 1  2   3   4   5   6   7   8   9   10   11   12   13   14   15   16   17  

Page précédente