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Journal Officiel 2020 N°1 NC du 03/01/2020

  • Arrêté n° 797 SGAP du 23/12/2019
    Arrêté n° HC 797 SGAP du 23 décembre 2019 portant agrément du stand de tir "tir sportif et loisir Polynésie" (TSLP) situé à Punaauia
  • Arrêté n° 800 DIE/FIP du 24/12/2019
    Arrêté n° 800 DIE/FIP du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté n° 39 DIE/FIP du 22 janvier 2018 relatif au financement au titre du "Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet : "Etudes pour la mise en place de l'unité de traitement des déchets verts de la commune de Rurutu", bénéficiaire : Rurutu, volet : Etudes préalables, année de programmation : 2018
  • Arrêté n° 801 DIE/FIP du 24/12/2019
    Arrêté n° 801 DIE/FIP du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté n° 1017 DIE/FIP du 27 décembre 2017 relatif au financement au titre du "Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet : "Etude pour la mise en place de l'adressage de la commune de Rurutu", bénéficiaire : Rurutu, volet : Etudes préalables, année de programmation : 2017
  • Arrêté n° 802 DIE/FIP du 24/12/2019
    Arrêté n° HC 802 DIE/FIP du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté de financement n° 1381 DIPAC/FIP du 24 juin 2013 attribuant à la communauté de communes des îles Marquises un financement pour l'opération : "Etude relative à la réhabilitation des décharges communales de Tahuata, Fatu Hiva, Ua Huka et Nuku Hiva", bénéficiaire : CODIM, volet : Etudes préalables, année de programmat[...]
  • Arrêté n° 803 DIE/FIP du 24/12/2019
    Arrêté n° HC 803 DIE/FIP du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté de financement n° 1380 DIPAC/FIP du 24 juin 2013 attribuant à la communauté de communes des îles Marquises un financement pour l'opération : "Mise en œuvre de la gestion des déchets à Tahuata, Fatu Hiva et Ua Huka", bénéficiaire : CODIM, volet : Etudes préalables, année de programmation : 2013
  • Arrêté n° 804 DIE/FIP du 24/12/2019
    Arrêté n° 804 DIE/FIP du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté n° 439 DIE/FIP du 21 juin 2017 relatif au financement au titre du "Fonds intercommunal de péréquation" (FIP) du projet "Installation de panneaux photovoltaïques" de la commune de Nuku Hiva, bénéficiaire : Nuku Hiva, volet : Energies renouvelables, année de programmation : 2017
  • Arrêté n° 805 du 24/12/2019
    Arrêté n° 805 du 24 décembre 2019 portant modification de l'arrêté n°367 DIE/FIP du 24 mai 2017 relatif à l'opération intitulée "Etudes préalables à la reconstruction de l'école primaire de Kaukura aux normes abri para-cyclonique", commune : Arutua, volet : Constructions scolaires, année de programmation : 2017
  • Arrêté n° 2019128 SAIDV du 26/12/2019
    Arrêté n° HC 2019-128 SAIDV du 26 décembre 2019 portant attribution à la commune de Moorea-Maiao d'une subvention de 5 064 006 F CFP soit 42 436,37 euros au titre de la dotation d'équipement des territoires ruraux (DETR), exercice 2019, pour la réalisation de l'opération suivante : "Acquisition de 3 nouvelles sirènes d'alerte tsunami", programme : 119 Concours financiers aux collectivités lo[...]
  • Convention 7550 du 22/10/2019
    Convention de partenariat n° 7550 du 22 octobre 2019 relative à la classe de défense et de sécurité globale du collège du Taaone avec le RIMaP-P
  • Convention 71-19 du 30/10/2019
    Convention de financement n° 71-19 du 30 octobre 2019 relative à la participation financière de l'Etat au fonctionnement du conservatoire artistique de la Polynésie française pour 2019

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