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Journal Officiel 2008 N°23 NS du 05/05/2008


  • Arrêté n° 453 CM du 30 avril 2008 portant nomination du secrétaire général du gouvernement de la Polynésie française par intérim M. Philippe Machenaud-Jacquier
    Voir Arrêté n° 453 CM du 30/04/2008
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  • Arrêté n° 1351 PR du 17 avril 2008 portant délégation de signature à Mme Yolande Vernaudon épouse Rocka, chef de l'inspection générale de l'administration de la Polynésie française
    Voir Arrêté n° 1351 PR du 17/04/2008
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  • Arrêté n° 1520 PR du 30 avril 2008 modifiant l'arrêté n° 1355 PR du 19 avril 2008 portant nomination du vice-président et des autres ministres du gouvernement de la Polynésie française, et déterminant leurs fonctions
    Voir Arrêté n° 1520 PR du 30/04/2008
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  • Arrêté n° 1521 PR du 30 avril 2008 portant délégation de signature et pouvoir de représentation au secrétaire général du gouvernement de la Polynésie française par intérim M. Philippe Machenaud-Jacquier
    Voir Arrêté n° 1521 PR du 30/04/2008
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  • Arrêté n° 1523 PR du 30 avril 2008 abrogeant l'arrêté n° 1361 PR du 21 avril 2008 relatif aux attributions du ministre de l'équipement, de l'aménagement, des ports et des aéroports
    Voir Arrêté n° 1523 PR du 30/04/2008
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  • Arrêté n° 1524 PR du 30 avril 2008 modifiant les arrêtés n° 1357 PR, 1360 PR et 1365 PR du 21 avril 2008 relatifs aux attributions de ministres
    Voir Arrêté n° 1524 PR du 30/04/2008
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  • Arrêté n° 1525 PR du 30 avril 2008 relatif aux attributions du ministre de l'équipement, des ports et des aéroports dans les îles, en charge des grands travaux
    Voir Arrêté n° 1525 PR du 30/04/2008
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  • Arrêté n° 1526 PR du 30 avril 2008 relatif aux attributions du ministre de l'aménagement et des relations avec les communes, en charge des énergies renouvelables
    Voir Arrêté n° 1526 PR du 30/04/2008
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  • Texte adopté LP n° 2008-1 LP/APF du 25 avril 2008 de la loi du pays portant modification de la réglementation de l'immersion des déchets, codifiée aux articles D 213-1 et suivants du code de l'environnement
    Voir Texte adopté LP n° 20081 LP/APF du 25/04/2008
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