Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2012 - Numéros spéciaux > Journal Officiel 2012 N°23 NS du 04/06/2012

Journal Officiel 2012 N°23 NS du 04/06/2012

  • Délibération n° 2012-13 APF du 24/05/2012
    Délibération n° 2012-13 APF du 24 mai 2012 abrogeant la délibération n° 75-18 du 15 janvier 1975 portant création de la société anonyme d'économie mixte société de navigation des Australes Tuhaa Pae
  • Délibération n° 2012-14 APF du 24/05/2012
    Délibération n° 2012-14 APF du 24 mai 2012 portant création de l'attestation Kayak'anim en Polynésie française
  • Avis n° 20123 A/APF du 24/05/2012
    Avis n° 2012-3 A/APF du 24 mai 2012 sur le projet de loi autorisant la ratification de la convention de Hong Kong pour le recyclage sur et écologiquement rationnel des navires
  • Arrêté n° 483 PR du 30/05/2012
    Arrêté n° 483 PR du 30 mai 2012 portant autorisation d'exploitation de l'officine de pharmacie dénommée " Pharmacie ¨Porinetia " sise à Pirae, à l'EURL Pharmacie Porinetia ( exploitation n° 3-2012 )
  • Texte adopté LP n° 2012-5 LP/APF du 24/05/2012
    Texte adopté n° 2012-5 LP/APF du 24 mai 2012 relatif au conseil d'administration et à la direction des sociétés d'économie mixte créées par la Polynésie française
  • Texte adopté LP n° 2012-6 LP/APF du 24/05/2012
    Texte adopté n° 2012-6 LP/APF du 24 mai 2012 portant création d'une commission de conciliation en matière de consommation
X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données