Rechercher un texte

Recherche avancée
Accueil > Journal Officiel > Journal Officiel 2013 - Numéros spéciaux > Journal Officiel 2013 N°19 NS du 16/05/2013

Journal Officiel 2013 N°19 NS du 16/05/2013

  • Arrêté n° 728 CM du 14/05/2013
    Arrêté n° 728 CM du 14 mai 2013 portant échange sans soulte entre les parcelles de terres appartenant à Mme Claude Pihatarioe et M. Jacques Teuira, cadastrées section BW n° 106 de 352 m² et BW n° 107 de 66 m² dépendant des terres Atitama 4 et Tehuite 1 et 2 sises commune associée de Papeari, Teva I Uta, et les parcelles domaniales cadastrées section BW n° 104 de 283 m² et BW n° 102 de 22 m² [...]
  • Arrêté n° 729 CM du 14/05/2013
    Arrêté n° 729 CM du 14 mai 2013 modifiant l'arrêté n° 600 CM du 2 mai 2013 approuvant l'avenant n° 2 de clôture à la convention de mandat d'études et de travaux de la baie de Vaitupa sise dans la commune de Faa'a
  • Arrêté n° 730 CM du 14/05/2013
    Arrêté n° 730 CM du 14 mai 2013 portant affectation du remblai maritime cadastré commune de Arutua, section de commune de Kaukura, section A n° 311, au profit de la commune de Arutua
  • Arrêté n° 732 CM du 14/05/2013
    Arrêté n° 732 CM du 14 mai 2013 portant modification de l'arrêté n° 863 MAA du 26 janvier 2012 autorisant la location d'une parcelle dépendant de la terre domaniale dite Sans nom, cadastrée section AB n° 137, sise à Taiohae, commune de Nuku Hiva, d'une superficie de 766 m², au profit de M. Ikatete Kautai
  • Arrêté n° 733 CM du 15/05/2013
    Arrêté n° 733 CM du 15 mai 2013 autorisant la location d'une parcelle dépendant du lotissement Taapuna, cadastrée section BC n° 92, sise commune de Punaauia, d'une superficie de 7 ha 83 a 61 ca, au profit de l'assocciation sportive Central Sport
  • Arrêté n° 734 CM du 15/05/2013
    Arrêté n° 734 CM du 15 mai 2013 portant modification de l'arrêté n° 1555 MAA du 22 février 2012 autorisant la location d'une parcelle à détacher de la terre domaniale dénommée "domaine Brown", cadastrée section DH n° 25, sise à Papeari commune associée de Teva I Uta d'une superficie de 2 ha 53 a 56 ca, au profit de la SCA Teva Farms
  • Arrêté n° 735 CM du 15/05/2013
    Arrêté n° 735 CM du 15 mai 2013 portant affectation de la parcelle dépendant de la terre Hakapehi, cadastrée commune de Nuku Hiva, section de commune de Taiohae, section AD n° 2, au profit de la commune de Nuku Hiva
  • Arrêté n° 736 CM du 15/05/2013
    Arrêté n° 736 CM du 15 mai 2013 portant agrément à réduction sur le prix de l'essence sans plomb et du gazone au bénéfice de la SCA Poetai Black Pearls à l'usage de son exploitation perlicole sise à Manihi, commune de Manihi (Exploitant n° 315)
  • Arrêté n° 737 CM du 15/05/2013
    Arrêté n° 737 CM du 15 mai 2013 portant modification de l'arrêté n° 1892 CM du 28 décembre 2007 fixant les tarifs des prestations de service du département de la protection des végétaux du service du développement rural
  • Arrêté n° 738 CM du 15/05/2013
    Arrêté n° 738 CM du 15 mai 2013 portant fixation des conditions zoosanitaires applicables lors de l'introduction et de l'importation des chiens et des chats

Page : 1  2  

X
Bienvenue.
Nous utilisons des cookies pour analyser et améliorer notre service, personnaliser le contenu, améliorer l’expérience utilisateur et mesurer l’audience. Ces cookies sont de deux types :
  • Des cookies de navigation qui sont nécessaires au bon fonctionnement du site Web et qui ne peuvent être désactivés ;
  • Des cookies de mesure d’audience qui permettent de compter les visites et les sources de trafic afin de pouvoir améliorer les performances de notre site. Ils permettent de connaître la fréquentation des pages et la façon dont les visiteurs se déplacent sur le site.

Pour plus d’information, consulter notre politique de protection des données