CMM - Circonscription des Îles Marquises

Présidence, en charge de l’égalité des territoires et des relations internationales

    Date de création : 01/01/2002


Textes officiels :

  • Texte de création : Arrêté n° 628 CM du 15/05/2001
    Arrêté n° 628 CM du 15 mai 2001 portant approbation des conventions relatives à la représentation des subdivisions déconcentrées et à leur regroupement fonctionnel dans l'archipel des Marquises

  • Texte de création : Délibération n° 2001-72 APF du 05/07/2001
    Délibération n° 2001-72 APF du 5 juillet 2001 portant création des circonscriptions des îles Sous-le-Vent, des îles Tuamotu et Gambier, des îles Marquises et des îles Australes

  • Texte d'organisation : Arrêté n° 5 CM du 07/01/2002
    Arrêté n° 5 CM du 7 janvier 2002 portant organisation de la circonscription des îles Marquises

  • Nomination chef de service : Arrêté n° 1392 CM du 23/09/2015
    Arrêté n° 1392 CM du 23 septembre 2015 portant nomination de M. Bernard Chimin en qualité de Tavana Hau de la Circonscription des îles Marquises

  • Arrêté de nomination : Arrêté n° 497 PR du 27/06/2017
    Arrêté n° 497 PR du 27 juin 2017 portant nomination de M. Joseph Guy Yéyé Moerani Frébault en qualité de secrétaire général de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 911 PR du 12/07/2018
    Arrêté n° 911 PR du 12 juillet 2018 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 5658 VP du 19/06/2018
    Arrêté n° 5658 VP du 19 juin 2018 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 5542 MCE du 15/06/2018
    Arrêté n° 5542 MCE du 15 juin 2018 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 5686 MED du 20/06/2018
    Arrêté n° 5686 MED du 20 juin 2018 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 5926 MET du 03/07/2018
    Arrêté n° 5926 MET du 3 juillet 2018 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 5660 MLA du 20/06/2018
    Arrêté n° 5660 MLA du 20 juin 2018 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 5574 MTT du 18/06/2018
    Arrêté n° 5574 MTT du 18 juin 2018 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 5831 MTT du 26/06/2018
    Arrêté n° 5831 MTT du 26 juin 2018 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

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