CMM - Circonscription des Îles Marquises

Présidence, en charge de l’emploi, du partenariat avec les collectivités, des postes et télécommunications, des affaires internationales, de la jeunesse et des sports

    Date de création : 01/01/2002
    Commentaires : SIGLE Service : CMQ


Textes officiels :

  • Texte de création : Arrêté n° 628 CM du 15/05/2001
    Arrêté n° 628 CM du 15 mai 2001 portant approbation des conventions relatives à la représentation des subdivisions déconcentrées et à leur regroupement fonctionnel dans l'archipel des Marquises

  • Texte de création : Délibération n° 2001-72 APF du 05/07/2001
    Délibération n° 2001-72 APF du 5 juillet 2001 portant création des circonscriptions des îles Sous-le-Vent, des îles Tuamotu et Gambier, des îles Marquises et des îles Australes

  • Texte d'organisation : Arrêté n° 5 CM du 07/01/2002
    Arrêté n° 5 CM du 7 janvier 2002 portant organisation de la circonscription des îles Marquises

  • Nomination chef de service : Arrêté n° 1392 CM du 23/09/2015
    Arrêté n° 1392 CM du 23 septembre 2015 portant nomination de M. Bernard Chimin en qualité de Tavana Hau de la Circonscription des îles Marquises

  • Arrêté de nomination : Arrêté n° 239 PR du 12/04/2016
    Arrêté n° 239 PR du 12 avril 2016 portant nomination de M. Joseph Guy Yéyé Moerani Frébault en qualité de secrétaire général de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 396 PR du 08/06/2016
    Arrêté n° 396 PR du 8 juin 2016 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 4960 MEI du 15/06/2016
    Arrêté n° 4960 MEI du 15 juin 2016 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 4931 MET du 14/06/2016
    Arrêté n° 4931 MET du 14 juin 2016 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 4932 MET du 14/06/2016
    Arrêté n° 4932 MET du 14 juin 2016 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 4934 MLV du 14/06/2016
    Arrêté n° 4934 MLV du 14 juin 2016 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 5114 MTF du 21/06/2016
    Arrêté n° 5114 MTF du 21 juin 2016 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

  • Délégation de signature : Arrêté n° 668 MTF du 06/02/2017
    Arrêté n° 668 MTF du 6 février 2017 portant délégation de signature à M. Bernard Chimin, tavana hau de la circonscription des îles Marquises

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