CTG - Circonscription des îles Tuamotu-Gambier
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AFFICHER
- Services administratifs
- Etablissements publics administratifs
- Etablissements publics à caractère industriel et commercial
- Etablissements publics d'enseignement
- Sociétés d'économie mixte
- Groupements d'intérêt public
- Organismes privés chargés d'une mission de service public
- Sociétés commerciales (SA, SAS)
- Groupements d'intérêt économique
- Autres structures (auxquelles le Pays participe)
Cette fiche présente toutes les informations officielles sur la structure (missions, nominations, …).
VOIR AUSSI
Ministère de tutelle
Présidence, en charge de l’égalité des territoires et des affaires internationales (afficher le ministère)
Création et organisation
Création
- Arrêté n° 627 CM du 15 mai 2001 portant approbation des conventions relatives à la représentation des subdivisions déconcentrées et à leur regroupement fonctionnel dans l'archipel des Tuamotu et Gambier
- Délibération n° 2001-72 APF du 5 juillet 2001 portant création des circonscriptions des îles Sous-le-Vent, des îles Tuamotu et Gambier, des îles Marquises et des îles Australes
Organisation
Les équipes
Nomination chef de service
Délégations de signature
- Arrêté n° 199 PR du 27 mars 2019 portant délégation de signature à M. Terii Seaman, tavana hau de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
- Arrêté n° 4941 VP du 6 mai 2019 modifiant l'arrêté n° 12028 VP du 20 novembre 2018 portant délégation de signature à M. Terii Seaman, tavana hau de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
- Arrêté n° 10645 MCE du 3 novembre 2020 portant délégation de signature à M. Terii Seaman, tavana hau de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
- Arrêté n° 9090 MEF du 24 septembre 2020 portant délégation de signature à M. Terii Seaman, tavana hau de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
- Arrêté n° 9538 MGT du 13 octobre 2020 portant délégation de signature à M. Terii Seaman, tavana hau de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
- Arrêté n° 10066 MTT du 27 octobre 2020 portant délégation de signature à M. Terii Seaman, tavana hau de la circonscription des îles Tuamotu et Gambier
