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DES - Direction des enseignements secondaires

    Date de création : 12/02/1987


Textes officiels :

  • Texte de création : Délibération n° 87-14 AT du 29/01/1987
    Délibération n° 87-14 AT du 29 janvier 1987 portant création de la direction des enseignements secondaires

  • Texte d'organisation : Arrêté n° 190 CM du 19/02/1987
    Arrêté n° 190 CM du 19 février 1987 portant organisation de la direction des enseignements secondaires

  • Texte d'organisation : Convention Etat/Pays n° 5607 du 04/04/2007
    Convention n° HC 56-07 du 4 avril 2007 relative à l'éducation

  • Régie : Arrêté n° 2115 MEF du 26/05/2011
    Arrêté n° 2115 MEF du 26 mai 2011 portant institution d'une régie de recettes auprès de la direction des enseignements secondaires

  • Nomination chef de service : Arrêté n° 91 CM du 28/01/2010
    Arrêté n° 91 CM du 28 janvier 2010 portant nomination de Mme Aline-Titiehu Heitaa-Archer en qualité de directrice des enseignements secondaires

  • Régisseur : Arrêté n° 2114 MEF du 26/05/2011
    Arrêté n° 2114 MEF du 26 mai 2011 portant nomination de Mme Chantal Beaumenay et de M. Patrick Davignon respectivement régisseurs titulaire et suppléant de la régie de recettes de la direction des enseignements secondaires

  • Arrêté de nomination : Arrêté n° 473 PR du 25/05/2012
    Arrêté n° 473 PR du 25 mai 2012 portant nomination du secrétaire général de la direction des enseignements secondaires.

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